Bruno X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de BRIVE-LA-GAILLARDE, en date du 19 juin 2017, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 135 euros d'amende ; La COUR, statuant après débats

X... par le fait qu'un autre motocycliste avait pu éviter l'accident, sans répondre à ses conclusions montrant qu'il avait simplement été masqué et qu'il roulait à une vitesse comprise entre 30 et 40 km

de la déformation des véhicules, de l'angle de choc, de la position des voitures, de la visibilité des conducteurs, il avait considéré que l'angle de choc entre les véhicules était de 20 à 25 , les vitesses

pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC Près le TRIBUNAL DE POLICE DE PARIS, contre le jugement dudit tribunal, en date du 12 juin 2001, qui a relaxé Jean X..., du chef d'excès de vitesse

A la suite de la constatation d'un excès de vitesse commis le 14 août 2018 à bord d'un véhicule détenu par la société Active concept inovation, cette dernière a été poursuivie devant le tribunal

[L] a fait l'objet, en qualité de représentant légal de la société [1], d'une contravention pour excès de vitesse relevé le 17 janvier 2020. 3.

[G] [J] [L] a été cité devant le tribunal de police du chef d'excès de vitesse d'au moins 50 kilomètres par heure. 3.

[B] [E], circulant à bord d'un véhicule immatriculé [Immatriculation 1], a été intercepté à la suite d'un excès de vitesse d'au moins 40 km/h et inférieur à 50 km/h constaté par appareil de contrôle homologué

05 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le préfet de l'Essonne à sa demande de communication d'une copie de l'arrêté préfectoral n° 2006/DDE/SGR0237 en date du 14 décembre 2006 régissant la vitesse

.* IMPRUDENCE - VITESSE EXCESSIVE.

l'exécution d'un arrêté du préfet du Loiret du 8 janvier 1992 suspendant la validité de son permis de conduire pendant un délai de trois mois ; "aux motifs que l'arrêté du 8 janvier 1992 énonce les faits (vitesse

celles concernant le port obligatoire de la ceinture de sécurité, les juges retiennent, en se fondant sur les déclarations de témoins et celles du prévenu, que l'imprudence de ce dernier, liée à sa vitesse

. ; qu'il a redémarré à vive allure, perdant du fait de sa vitesse excessive le contrôle de son véhicule et heurtant celui de Mohamed Y... ; qu'il a pris la fuite ; "alors, d'une part, que le délit

d'entreprise, omis de respecter les mesures relatives à l'hygiène et à la sécurité du travail en laissant travailler un ouvrier sur une machine comportant des parties tranchantes tournant à grande vitesse

commis une faute en relation avec l'accident, soit pour n'avoir pas porté attention, au moment de l'accident, au bas-côté droit de la route où il circulait ou à ses abords, soit pour avoir roulé à une vitesse

Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 24 octobre 2003, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 400 euros d'amende et trente jours de suspension du

1648 du Code civil que l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; alors, de quatrième part, que les constatations tant du garagiste d'Anna, que de l'expert X... révélaient que la boîte de vitesses

9ème chambre, en date du 20 février 1998, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 2 000 francs d'amende et 15 jours de suspension de son permis de conduire pour excès de vitesse