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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137242ccd58014677413372
27 janvier 2004
27 janvier 2004
A..., gynécologue-obstétricien ; que l'enfant, prénommé Harris, a été pris en charge par Mme B..., pédiatre, qui, le lendemain, à la suite de convulsions, l'a fait transférer dans un service de néonatologie
Source officielleciv1
61372444cd5801467741412b
12 octobre 2004
12 octobre 2004
Y..., gynécologue obstétricien qui avait procédé à l'accouchement alors qu'il était de garde et la société PFA, son assureur, ainsi que la clinique de Massy qui a appelé en garantie la société GAN incendie
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2503138_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Il demande en outre que la mission qui devra être confiée à un collège d’experts composé d’une urologue et d’un chirurgien gynécologique, soit complétée conformément à ses suggestions.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2353243-2534861
13 mai 2008
13 mai 2008
En revanche, la Cour constate que la requérante, après s’être initialement opposée à un examen gynécologique, finit par se laisser convaincre d’y consentir.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100353
15 mars 2017
15 mars 2017
[N], médecin gynécologue-obstétricien, lié par un contrat d'exercice libéral à la société clinique Paofai (la clinique), prévoyant, outre le paiement d'un loyer et le remboursement de charges
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fd4
16 décembre 2003
16 décembre 2003
Sur appel formé par le Docteur X..., la Cour d'Appel de PAU par arrêt du 21 décembre 2000 a : - Dit que Monsieur Hugues X..., gynécologue-accoucheur, a commis une faute qui a fait perdre à Laura CRUZ
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2305229_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Notamment, en dépit de ses nombreuses consultations, à partir du 29 août 2019, au service des urgences gynécologiques de l'établissement, elle n'a bénéficié d'aucune exploration ni d'aucun suivi spécialisé
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504055_20250829
29 août 2025
29 août 2025
oncologique " mention B1 - chirurgie oncologique viscérale et digestive complexe " (PTS rectum), " mention B4 - chirurgie oncologique urologique complexe " et " mention B5 - chirurgie oncologique gynécologique
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01962_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Si son état était depuis lors stabilisé, il ressort toutefois des pièces du dossier qu’une récidive ganglionnaire de son cancer gynécologique a été détectée à partir du mois de janvier 2022, confirmée
Source officielle3ème chambre
DTA_2206854_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
S'agissant des comportements de maltraitance sur des patients en situation de grande vulnérabilité, relatés par deux internes, une aide-soignante, une psychologue clinicienne du service de gynécologie
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2300276_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Le 1er août 2021, Mme A a été admise au service des urgences gynécologiques du centre hospitalier de Saintonge pour des métrorragies et des crampes abdominales.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6364bb50e405357f749ea925
3 novembre 2022
3 novembre 2022
APPELANT : Monsieur [M] [W] de nationalité Française Profession : Gynecologue Obstétricien, demeurant [Adresse 2] rerpésenté par Me Jean-philippe POUSSET de la SCP LAVALETTE AVOCATS CONSEILS, avocat
Source officiellecr
6079a89f9ba5988459c4e484
16 mars 1972
16 mars 1972
S'EST ADRESSEE AU DOCTEUR Z..., GYNECOLOGUE QUI AVAIT PRESCRIT LE "LYNDIOL" A CELLE-CI, ET QUE LE DOCTEUR Z... AYANT MIS LE DOCTEUR X...
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Après avoir consulté le 27 juillet suivant son gynécologue, elle a débuté ce traitement.
Source officielleAvis
CADA:20171041
6 avril 2017
6 avril 2017
médecine-Val de Grâce à sa demande de communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et externat) relatifs aux stages pratiques dans les différents services de gynécologie
Source officiellesoc
6079b0c19ba5988459c4ff53
29 janvier 1981
29 janvier 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME CLINIQUE DU PARC, QUI EXPLOITAIT UNE CLINIQUE OBSTETRICO-GYNECOLOGIQUE, A ACQUIS, EN AVRIL 1973, POUR
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007707619
28 mars 1984
28 mars 1984
EN DEUXIEME ANNEE DU CERTIFICAT D'ETUDES SPECIALES DE GYNECOLOGIE MEDICALE ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE EN PREMIERE INSTANCE PAR MLLE X... ; VU LE CODE DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ; VU L'ORDONNANCE
Source officielleciv1
61372156cd580146773f2f1b
16 octobre 1990
16 octobre 1990
B... s'est arrêté à un diagnostic de coliques néphrétiques sans le faire vérifier par des examens spécifiques ni prescrire l'examen gynécologique qu'auraient dû lui suggérer les troubles soufferts par
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2210119_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2021 par lequel le directeur général de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris l'a suspendue de ses fonctions au sein du service de gynécologie
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500487_20250219
19 février 2025
19 février 2025
les services de la préfecture de l'Aube n'ont jamais répondu au courriel qui leur avait été adressé ; - elle doit venir quelques jours à Troyes, car elle n'avait pas reçu de réponse aux tests gynécologiques
Source officiellePage 45 sur 158