CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 8 janvier 2004), que Mme Joseph X... a vendu par acte notarié du 18 décembre 1999 à Eugène Y..., frère

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1999 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile et commerciale), au profit de la société Lavieille Frères SNC, dont le

teneur suit : ENTRE : La société QUATRE CHEMINS dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric AUDINEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0502 ET : La société CINQ FRERES

d'une partie du tambour, et que le phénomène de frottement, s'il existe encore, ne fait que générer un bruit et des oscillations de la machine tels que ce n'est que par "crainte" que les utilisateurs

la société Nat, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                                                                                      , 2°/ la société Trentarossi frères

Y..., assuré par la société La Prévoyance mutuelle MACL, aux droits de laquelle vient la société Axa, a demandé réparation de son préjudice ; que son frère, M.

a déclaré Lucien A... coupable d'avoir involontairement causé la mort de Daniel C... et d'avoir enfreint la législation du travail et l'a condamné à verser des dommages-intérêts à sa mère et à ses frères

civiles qui ont écrit à Marc Z... qui n'a jamais protesté ; qu'elles avaient entendu devenir "actionnaires" en souscrivant à cette augmentation de capital ; que Marc Z... avait appelé vis à vis des frères

moyen unique des pourvois principal et incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 2 mai 2002), que, d'une part, Mme X... a engagé une action tendant à la condamnation solidaire de son frère

civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2004), que la société civile immobilière Marne 77 (la SCI), maître de l'ouvrage, a, par marché du 7 octobre 1996, chargé la société Savoie frères

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 mars 2014) et les productions, que [D] [X] est décédé le [Date décès 1] 1998, en laissant pour lui succéder ses frères

Ces actes mentionnent l'engagement de la société Compagnie financière Frey (la société Frey) à garantir les obligations de l'emprunteur, cette société étant représentée à l'acte du 17 avril 2007 par son

d'autant plus inadaptés qu'ils s'inscrivent dans un contexte éducatif autoritaire apparemment dénué de toute nuance, ne caractérisent pas pour autant des abus sexuels ; que les déclarations des deux frères

X... a indiqué aux policiers, bien avant de savoir que les frères Y... étaient en possession d'une voiture Clio de couleur vert bouteille, que les agresseurs avaient utilisé pour transporter son épouse

mettre en avant, qui présente une phobie de l'extérieur et une phobie des contacts sociaux de son âge non protégés par les adultes et que son discours est cohérent et crédible ; que Marvin Z..., le frère

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Millauto Losange par la société Emil Frey Motors France

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Alca Automobile par la société Emil Frey Motors France

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Esterel Holding et New Cto par la société Gueudet Frères