Echelon 7 = 603 ; EMPLOI : Sous-chef de bureau (1): - 1er juillet 1976 : ECHELONS (INDICES BRUTS) : Echelon 1 = 297, Echelon 2 = 329, Echelon 3 = 358, Echelon 4 = 381, Echelon 5 = 407, Echelon 6 = 434, Echelon 7 = 453, Echelon 8 = 474 ; (1) Emploi en extinction

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Lorsque la décision refuse de faire droit à des conclusions tendant à conférer un caractère suspensif à un appel, l'instance disciplinaire d'appel, saisie d'un appel comportant la contestation de ce refus, peut statuer sur ce dernier par une décision

Article Annexe 23

—

Le secrétariat assure les tâches administratives de l'instance. Article 1.2.

Article 43

—

La stratégie est dimensionnée pour une extinction des incendies des scénarios de référence définis aux alinéas précédents en moins de trois heures après le début de l'incendie et dans un délai maximal après le départ de feu équivalent au degré de résistance

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

(4) Montant Total des entrées Nombre Montant Sorties : Sans effet Nombre Montant Remplacements ou transformations Nombre Montant Echéances Nombre Montant Sinistres (5) Nombre Montant Extinctions

Article 221-II-2/20

—

Lorsque des citernes de combustible liquide sont situées au-dessous d'un local de catégorie spéciale ou d'un espace roulier, le pont entre ces espaces peut être isolé selon la norme inférieure " A-0 ". 6 Extinction de l'incendie 6.1 Dispositifs fixes

Article Annexe I-5 art R131-1 et R131-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Qu'elle adopte, sur proposition de l'instance dirigeante compétente, le règlement intérieur et le règlement financier ; 2.1.2.1.6.

Article 3

—

Des dispositions seront prises pour minimiser les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction. 3.16. Auxiliaires.

Article 3

—

Article Annexe (suite)

—

Il en est notamment ainsi lorsqu'il ne peut être justifié de la condition de chômage involontaire prévue à l'article 26 § 1er Lorsque la décision peut être prise après examen de la demande par l'Instance paritaire régionale, le salarié privé d'emploi

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

des personnes morales de droit public mentionnée aux quatrième à sixième alinéas du présent d n'est pas applicable aux associations de jeunesse et d'éducation populaire ayant fait l'objet d'un agrément par le ministre chargé de la jeunesse dont l'instance

Article 3

—

Article 5

—

Elle est en extinction en Corse. Pour la Réunion, elle comporte cinq périodes tarifaires, déterminées selon la saison tarifaire (Hiver et Eté) et l'heure de la journée (Heures Pleines, Heures Creuses et Heures de Pointe).

Article 3

—

projectiles et les effets dynamiques Des dispositions appropriées seront prises contre les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale ainsi que pour permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction

Article 3

—

incendies d'origine interne à la centrale Des dispositions appropriées seront prises contre les risques et les conséquences des incendies d’origine interne à la centrale, ainsi que pour permettre leur détection, empêcher leur extension et assurer leur extinction

Article 5

—

Article Annexe

—

Extinction de la pension 10. Dépenses à l'étranger 10.1. Dépenses de personnel 10.2. Dépenses de fonctionnement spécifiques 10.3. Commande publique 10.4. Opérations immobilières 10.5.

Article Annexe I

—

l'établissement ou d'une installation extérieure à l'établissement présentant des risques d'incendie ou d'explosion suivantes sont : CATÉGORIE B CATÉGORIE C SUPERÉTHANOL Dépotage 19 17 14 Dépotage sécurisé 13 (auvent) 16 (extinction

Article 221-II-2/10

—

Il doit être prévu des moyens de renouvellement de l'atmosphère du local intéressé après extinction de l'incendie par le gaz.

LEGIARTI000049820192

—

Section 4 : Remises et délais Article 55 Les demandes de délai de paiement et les demandes de remise des majorations de retard et pénalités sont examinées par l'instance compétente au sein de l'organisme de recouvrement géré par l'opérateur France Travail

Page 45 · 905 résultats

← Précédent Suivant →