CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

31 011 résultats pour « animateur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01212

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

A compter du 1er janvier 2011, il a occupé un emploi d'animateur au sein de l'établissement. 2.

Source officielle

Page 45 sur 1551

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb88db4c355d6732e05403

Appel

27 février 2019

27 février 2019

Le 27 mai 2004, la société Best Automobile a aussi conclu avec la société Dartus Automobiles, distributeur agréé de véhicules de la marque Toyota, un contrat d'animation commerciale (RABAC), aux termes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00977

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 16 octobre 2014),que Mme [O] épouse [U] a été engagée le 7 février 1994 par l'association Halte garderie parentale « les Coccinelles » en qualité d'animatrice

Source officielle
CA

6e chambre

5fd93437ee1b6415a4c02ebb

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

Par contrat à durée indéterminée du 6 décembre 2007, Mme [V] [N], née le [Date naissance 1] 1984, a été engagée par la société Forclum Île-de-France, à compter du 17 décembre 2007, en qualité d'animateur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02225

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

T... a été engagé par l'association Maison pour tous les bleuets (l'Association) en qualité d'animateur par un contrat écrit à durée déterminée du 5 septembre 2005 au 30 juin 2006, puis dans le cadre d'un

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd94f8b4bfd6f383188064f

Appel

28 février 2020

28 février 2020

. *** Madame [A] [J], qui avait été engagée en tant qu'animatrice par l'association Office Départemental d'Education et de Loisir du Var (Odel

Source officielle
CC

civ2

60794e0a9ba5988459c48d59

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ITM entreprises, qui anime

Source officielle
CC

civ2

613724decd58014677419092

Cassation

8 février 2007

8 février 2007

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 145 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société ITM entreprises, qui anime

Source officielle
CC

soc

61372384cd5801467740ad47

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

X... a été engagé par l'Association pour le développement de la formation professionnelle et la promotion sociale dans les industries (ADFP) le 1er juin 1992 en qualité d'animateur de formation ; qu'il

Source officielle
CC

comm

61372373cd58014677409ef2

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Norgil qui anime un réseau de franchise dans le domaine des techniques, soins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01399

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

Il faut en déduire que la convention collective autorisait le contrat de travail intermittent pour le personnel d'animation, comme c'est le cas de la salariée, cette dernière étant embauchée en qualité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01151

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[O] a été engagé par la société A3B le 29 octobre 2012 en qualité de cadre commercial avec pour mission notamment de prendre en charge le développement et l'animation du réseau commercial des sociétés

Source officielle
CC

civ3

6137228acd580146773fe3c8

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

engagé sa responsabilité, l'arrêt retient que si le bail ne contient pas de clause liée à l'existence de la galerie marchande et que si sa lettre faisant part à un autre locataire de son intention de l'animer

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc408

Cassation

16 mars 1995

16 mars 1995

selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... et cinq autres salariées étaient au service depuis plusieurs années de la SNCF, puis, à partir du 1er janvier 1986, de son comité d'établissement, en qualité d'animatrices

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fd9a4122f18629774a2e58f

Appel

3 décembre 2019

3 décembre 2019

Ils banalisent les violences faites aux femmes, ce que nous ne pouvons tolérer de la part d'un de nos animateurs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00496

Cassation

19 avril 2023

19 avril 2023

[T] a été engagé en qualité de commis de restauration le 14 décembre 1991 par la société parisienne d'animation touristique, aux droits de laquelle se trouve le groupement d'intérêt économique des hôtels

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00472

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Invoquant un contrat de travail à durée déterminée signé entre les mêmes parties le 1er septembre 2015 pour la période courant jusqu'au 31 août 2016 l'engageant en qualité d'animateur sportif et d'entraîneur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00014

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Remettant en cause cette réduction au motif que la société Finaréa du Maine ne pouvait pas être regardée comme une société holding animatrice de groupe, l'administration fiscale a adressé à M. et Mme [

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00504

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00508

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'elle avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

Source officielle