Yvon X..., demeurant à Caudrot (33490) Saint-Macaire ; M.

Yvon Donval, juge, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Y..., QUI AVAIENT ETE CONDAMNES A PAYER AUX CONSORTS X..., PAR ARRET DU 14 DECEMBRE 1971, UNE SOMME DE 4.000 FRANCS AVEC INTERETS ET ACCESSOIRES, FIRENT DONATION, PAR ACTE NOTARIE DU 6 AVRIL 1972, A YVON

Bernard, Yvon B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 5°/ M. Michel, Alain B..., demeurant ...

Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques, André, Joseph X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1987 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre-1ère section), au profit de Madame Yvonne

tribunal de commerce de Valenciennes a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire au bénéfice de la société TBH COMPANY, a désigné Monsieur [L] [Z], comme étant le représentant légal, la SELARL Yvon

tribunal de commerce de Valenciennes a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire au bénéfice de la société ARCHI-MO 3D, a désigné la SARL AD INVEST, comme étant le représentant légal, la SELARL Yvon

EST DECEDE LE 20 DECEMBRE 1920, LAISSANT SA VEUVE JEANNE A..., ET LEURS QUATRE ENFANTS : RENE, HENRI, YVONNE EPOUSE H... ET SUZANNE EPOUSE Z... ; QUE, SUZANNE Z...

président de la cour administrative d'appel de Marseille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à cette cour pour Mme Yvonne

APPELANTE : Madame Marie-Yvonne Y...

chambre du conseil le 05 mars 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [Z], [T] [D] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 15] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Yvan

Gilbert X..., demeurant "La Baguenaude", ..., Franck Y..., demeurant ..., Yvan Z..., demeurant ..., Jean A..., demeurant 25, rue des 3 Faucons à Avignon (84000), Jean-Pierre B..., demeurant ..., Serge

décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours contre la décision du 2 août 2021 des autorités consulaires françaises à Abidjan (République de Côte d'Ivoire) refusant de délivrer à Chris Yvan

à l’aide juridique, sous réserve que Me Yvars renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’État au titre de l’aide juridictionnelle.

la société Crofton Associates Ltd à 50 % qu'il a versée pour le compte de Raynald B... et de l'apport équivalent que ce dernier lui a fait perdre, - 15 000 € au titre de factures restant dues à Yvon

mai 2002, subsidiairement d'avoir refusé de surseoir à statuer et de renvoyer au juge administratif l'appréciation de la légalité des dispositions du décret du 3 mai 2002 ; Aux motifs que Monsieur Yvon

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Jeanne X..., demeurant à Mont Saint-Aignan (Seine-Maritime), ..., 2°/ Mme Yvonne X...,

Yvon Donval, juge, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Yvon Donval, juge, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Guillaume Simon, juge, assistés de Mme Sylvie Penard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Yvonne, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 20 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre elle des chefs de banqueroute, abus de biens