ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

ressort des pièces du dossier que la société Dresser Rand, qui appartient au groupe allemand Siemens Energy et dont le siège est situé au Havre, exerce une activité de fabrication de compresseurs et de turbines

Seref Bayrak, ressortissant turc résidant à Flers   ; M. et M me   Mahmoud Sadek Gamaleddyn, ressortissants français résidant à Decines-Charpieu – ils représentent tous trois leur fille mineure

2025 *** EXPOSE DU LITIGE Suivant contrat de location n°514336, la SA Arval service lease a consenti à Madame [P] [R] [E] une location longue durée portant sur un véhicule de marque Hyundai, modèle Tucson

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [R] [O], actuellement nommée [X] [I], et les conclusions de M.

Turcey, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat des sociétés [2] et [1], les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Le rapport d'expertise a révélé ainsi listé les désordres : plaquettes de frein arrière hors d'usage, fuites d'huile (pompe à eau, turbo, distribution), support moteur craquelé, roulement arrière défectueux

A la suite d'une panne affectant le turbo-compresseur, le véhicule a été réparé par la société [R] [E], selon facture du 4 janvier 2018 d'un montant de 2 322,76 euros.

Après diagnostic, le garage a évalué les réparations à la somme de 7 182.26 € suivant devis du 21 janvier 2026 outre le remplacement du turbo du véhicule.

intention de satisfaire à ses dispositions dans le cahier des charges qui fait la loi des parties ; que le premier lot, composé d'une maison d'habitation sise sur la commune de Serradi-Ferro, lieudit, Turracone

font-weight:bold; text-transform:uppercase } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic }   Communicated on 5 November 2018   SECOND SECTION Application no. 32940/09 Muhittin Ziya TURHAN

pris pour l'application des dispositions précitées : Les obligations mentionnées à l'article L. 722-2 s'appliquent aux personnes suivantes:/ a) L'exploitant et le commandant de bord d'un aéronef à turbine

et ce sous astreinte de 10 000 F CFP par jour de retard, comprenant la livraison et l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 CARESTREAM filiaire USB, le pack duo CA avec turbine

cet endroit de la côte, un matériel adapté à l'ostreiculture ; que la cour d'appel en a déduit, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que les caractéristiques des moteurs et des turbines

a édicté des prescriptions additionnelles à l'autorisation d'exploiter un parc éolien constitué de vingt-cinq aérogénérateurs sur le territoire des communes de Bligny-le-Sec, Saint-Martin-du-Mont, Turcey

Comines, rue Saint-Louis (partie comprise entre la rue de Comines et la rue Jean Bart), rue Jean Bart, rue de la Baille (partie comprise entre la rue Jean Bart et la rue Kellermann), rue Kellermann, rue Turgot