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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613721c3cd580146773f703b
17 juin 1992
17 juin 1992
C... et deux autres associés ont créé en Mars 1986 la société Simex ; que le 2 avril 1986 M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
659cf1b40b6b43000800d826
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Sont exposées les relations de la société Finaréa Sigma avec ses filiales Isidor, SMMSF et Odo au vu des rapports de gestion de la société Finaréa Sigma au titre des exercices clos le 30 juin 2009 et le
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a97
17 septembre 2014
17 septembre 2014
ARTICLE 4 : OBLIGATIONS GENERALES DU SYNDICAT SI3A.
Source officiellesoc
613721abcd580146773f5e24
24 juin 1992
24 juin 1992
demeurant 18, Les Bessonnes, Valencin, Heyrieux (Isère), en cassation d'un jugement rendu le 31 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section industrie), au profit de la société Rexroth Sigma
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a96a
22 février 1965
22 février 1965
P.), FAITE A LA SOCIETE SIMCA PAR LES SIX DETENTEURS DE CES ACTIONS, PARMI LESQUELS SE TROUVAIT JULES X..., IL AVAIT ETE CONVENU, ENTRE LA SOCIETE ACHETEUSE ET LE GROUPE DES VENDEURS, QUE CELUI-CI CONSERVERAIT
Source officielleTrib. de Commerce
69b3b89dcdc6046d4781290e
15 avril 2025
15 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F485 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : SICA VIVAPLANTE BRETAGNE (SARL
Source officiellesoc
61372374cd58014677409fdd
26 janvier 2000
26 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sica A.D.R., société à responsabilité limitée, dont le siège social
Source officielleciv1
613722abcd580146773ffe29
13 février 1996
13 février 1996
en sa qualité de syndic à la liquidation de la SARL La Pierre des Champs, dont le siège social est ..., 3 / de la compagnie d'assurances La Winterthur, dont le siège est ..., 4 / de la société Sika
Source officiellecomm
61372219cd580146773fa3b0
8 mars 1994
8 mars 1994
(Aude), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Montpellier (2e Chambre, Section A), au profit de la société Sica Caf Appro, dont le siège social est ...
Source officielleciv1
6137224acd580146773fbc46
28 février 1995
28 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Siam Bretagne, dont le siège précédemment
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f82c383a880008fd093b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DES FAITS Le Syndicat Intercommunal des Eaux et de l'Assainissement (ci-après 'SIEA') de [Localité 2], aux droits duquel vient le SIEA des Eaux de Ruffin, est en charge
Source officielleciv3
60794cbc9ba5988459c46ae2
18 juin 1997
18 juin 1997
Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 avril 1995), que la Société civile immobilière de Caluire (SICA) ayant été constituée entre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01590
21 septembre 2010
21 septembre 2010
X... et quatorze autres salariés, travaillant en équipe au sein de la société Simair, ont saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de rappel de salaire au titre de la demi-heure de pause
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2503116_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
B..., ressortissant comorien né le 12 septembre 1992 à Sima-Anjouan (Union des Comores), dont la demande est adressée au préfet, expose qu’il souhaiterait obtenir une convocation en vue de la récupération
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401002_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
La société SIMAJE a présenté le 4 octobre 2024 un recours gracieux, qui a été rejeté.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001197_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il s'ensuit que la société SICA Union Vignerons n'est pas fondée à soutenir que la décision attaquée est entachée d'une erreur de droit. 13.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007704287
26 février 1986
26 février 1986
que, par cette décision, la Commission du Contentieux de l'Indemnisation de Montpellier l'a invité à faire procéder à un complément d'enquête relatif à la transmission de propriété d'un terrain sis à M'Sila
Source officielleADLC
ADLC:23-DCC-176
24 août 2023
24 août 2023
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Milano Automobiles et Sodex ainsi que du fonds de commerce détenu par la société Navarre Auto par le groupe Sipa Automobiles
Résumé IA — à vérifierChambre 6 - Référés Pdt
W-B7I-JUWZ du rôle général S.A.R.L. PRO ENDUIT 63c/S.A
66fc59a9536c57b6ad8729e7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SIKA FRANCE est le fabricant de l’enduit utilisé par la S.A.R.L. PRO ENDUIT 63 lors de la réalisation des travaux litigieux. Ainsi, la S.A.R.L.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f8f
25 mai 1976
25 mai 1976
D'UN APPARTEMENT DANS UN IMPORTANT ENSEMBLE IMMOBILIER EN COPROPRIETE, COMPRENANT PLUSIEURS BATIMENTS, DENOMME GROUPE BEAUSOLEIL, DONT LA SOCIETE IMMOBILIERE DE GESTION ET D'ADMINISTRATION (CI-APRES SIGA
Source officiellePage 45 sur 194