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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301035
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Y..., actuellement liquidée, la société Séchaud et Bossuyt, maître-d'oeuvre d'exécution, assurée auprès des sociétés GAN Eurocourtage et Axa, la société CEP aux droits de qui vient la société Bureau Véritas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300559
5 mai 2009
5 mai 2009
qu'elle rejette conséquemment et ce par substitution de motifs l'appel en garantie dirigé contre la maîtrise d'oeuvre de conception ; que b) contrairement aux allégations du maître d'ouvrage la société SECHAUD
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03675_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Stillmunkes, président-assesseur, - les conclusions de Mme Cottier, rapporteure publique, - les observations de Me Duca, représentant les requérants, - et les observations de Me Séchaud, représentant
Source officiellePCP JCP requêtes
6686e85fe74459e0c7ed23a0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Ils contestent une des clauses : l’application du complément de loyer, dans sa totalité, et que madame [C] [S] justifie ainsi dans le bail : « lave-linge séchant, bouilloire, grille-pain, canapé convertible
Source officielleCour d'Appel
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18 octobre 2001
18 octobre 2001
Rue de la Belle Etoile 08250 SECHAULT Monsieur Gérard X... 08400 CHESTRES COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP A.C.G
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef9
19 août 2008
19 août 2008
Y...ne vivait pas dans cette maison, il n'a pas pu établir l'existence d'un autre domicile et a cependant constaté du linge séchant, signe manifeste d'une occupation ; Attendu que Mme G...lors de l'épisode
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01403_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il a également été relevé que " vu de l'extérieur, le rez-de-chaussée était meublé, du linge séchait derrière la baie vitrée et que l'extérieur était agrémenté d'une table de jardin et d'une plante en
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407234_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
préalable agricole que l'EARL a renoncé depuis 2010 à toute activité de grande culture sur ces terres, en raison des difficultés d'exploitation résultant de leur faible profondeur, de leur caractère séchant
Source officielleCabinet 1 Contentieux
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
un défaut lors de la mise en œuvre des produits avec soit des dosages non respectés, soit des apports d’eau trop importants dans la confection du béton ciré, éventuellement associés à des délais de séchage
Source officielle1ère Chambre
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23 juillet 2024
23 juillet 2024
Decilab a expliqué à M. et Mme [O] que les défauts d'aspect constatés n'affectaient pas la performance du film installé, leur conseillant par ailleurs d'attendre la période estivale, plus favorable au séchage
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf5
18 juin 2004
18 juin 2004
lors de l'application de la semelle de protection sur la semelle de la chaussure, l'opérateur, après un nettoyage très minutieux de ladite semelle, pulvérise sur l'ensemble de la surface un produit à séchage
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2427511_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
critère 2 de l'appréciation de la valeur technique de l'offre, relatif à ses caractéristiques techniques, comprend le confort, le choix de la matière, le grammage par m², la résistance au lavage et séchage
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Un temps de séchage de 15 jours de la dalle était nécessaire avant ré-intervention. Le retard n'est donc pas imputable à la SAS THERM-ISOL mais à un défaut de coordination du client.
Source officielle1ère Chambre civile
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8 avril 2026
8 avril 2026
[C] a évoqué un possible problème de séchage de l'agglo puis un problème de condensation mais n'a pas donné suite aux relances de M.
Source officielleTrib. de Commerce
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2 avril 2026
2 avril 2026
Par courrier du 1 er décembre 2021, la SAS [2] se plaignait d'un retard d'installation d'un sécheur ayant dégradé le réseau d'air de ses ateliers d'une part, et de dysfonctionnements relatifs au pont TS32
Source officielleChambre civile Section 1
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
SARL PROPOSE soutient que sa responsabilité n'est pas démontrée, les phénomènes invoqués par son adversaire pouvant avoir été causés par des variations brutales de température pendant la période de séchage
Source officiellePCP JCP fond
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle précise que si la SARL EMERAUDE a fait réaliser des travaux de séchage et de grattage de ce mur par un ouvrier mandaté à cet effet, ce dernier n’a jamais repeint le mur et y a laissé un lé de papier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L’abattage, le tronçonnage, l’ébranchage mécanique des arbres. 13.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
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25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [S] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Florent KAHN de l'AARPI KAHN - DESCAMPS, avocat au barreau de METZ substitué par Me SEGAUD
Source officielle3ème chambre
DTA_2500746_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A B représenté par Me Segaud-Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 19 février 2025 par laquelle le préfet des Ardennes l'a obligé à quitter le territoire français
Source officiellePage 45 sur 84