Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18b
19 novembre 2007
19 novembre 2007
né le 13 Juin 1942 à MARMANDE (47200) demeurant ... 69950 POULE LES ECHARMEAUX Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18e
19 novembre 2007
19 novembre 2007
né le 08 Décembre 1936 à NEUILLY SUR SEINE (92200) demeurant ... 57150 CREUTZWALD Représenté par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assisté de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau de LILLE
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18f
19 novembre 2007
19 novembre 2007
née le 31 décembre 1932 à AUCHEL demeurant... 62800 LIEVIN Représentés par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître Stéphane ROBILLIART, avocat au barreau d'AVESNES S / HELPE DÉBATS à
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c51
15 avril 2025
15 avril 2025
AMR CONCEPT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Clément ROBILLARD de l'AARPI PARALEX, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2300863_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Hervouet, juge des référés, - les observations de Me Robillard, substituant Me Hicter, représentant la commune d'Ablain-Saint-Nazaire, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par le même moyen tiré
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01652_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
A, représenté par Me Robillard, conclut au rejet de la requête et demande que l'Etat soit condamné à lui verser la somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200254_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Richard, rapporteur, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant la commune de Levergies. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01640_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me, Robillard, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01641_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me Robillard, représentant
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA01642_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme d'Argenlieu, rapporteure, - les conclusions de Mme Jayer, rapporteure publique, - et les observations de Me, Robillard, représentant
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA00819_20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
Hervé Cassara, rapporteur public, - et les observations de Me Robillard pour la communauté de communes du Ternois. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2502526_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2310098_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique du 30 septembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de M. Freydefont. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2204335_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2206389_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2206390_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2402555_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A été entendu, au cours de l’audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lu son rapport.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404426_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Ont été entendus, au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405100_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 7 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2405851_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 2 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience : - M.
Source officiellePage 45 sur 106