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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10530
23 mai 2017
23 mai 2017
Vous avez reconnu avoir monté le rayon poissons le matin et donc positionné vous-même les produits sur l'étal.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
65321ae09e4ea48318f5ad3d
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Elle précise que son poignet n'est sollicité que lors de la commande de la grue au moment de la livraison, l'arrimage de la marchandise avec des sangles à cliquet inversé, l'ouverture et la fermeture de
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La pronosupination est limitée à 45° dans les 2 sens, la flexion et l'extension du poignet gauche sont limités à 30°, l'abduction et l'adduction du poignet gauche sont normales ».
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200774
15 avril 2010
15 avril 2010
X... ayant chuté sur son poignet droit début août 2001, puis, le 3 août 2002, différents arrêts de travail ont été prononcés ; que ses instances professionnelles l'ont déclaré en état d'invalidité totale
Source officielleJU-5ème chambre
DTA_2206185_20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
DPMA), et la décision du 28 février 2022 de la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement (DREAL) de Nouvelle-Aquitaine refusant de communiquer les captures mensuelles de poissons
Source officielleciv3
61372452cd580146774148de
14 décembre 2004
14 décembre 2004
rapport d'expertise judiciaire ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, le syndicat des copropriétaires de la Résidence Les Poissons
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2304896_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
aquatiques demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus d'abroger l'arrêté du préfet de la région Aquitaine du 28 octobre 2009 modifié, portant réglementation de la pêche des poissons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a6dd7001754d621247
7 juillet 2025
7 juillet 2025
que des mouvements de rotations du poignet, pendant une durée quotidienne de 8 heures, 5 jours par semaine.
Source officielleciv3
613720fbcd580146773effd2
31 mai 1989
31 mai 1989
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques D..., demeurant à Arthon (Indre) "Le Champ du Lac" ; 2°) Monsieur René F..., demeurant à Arthon (Indre) Le Poinconnet
Source officiellesoc
61372463cd580146774151af
28 juin 2005
28 juin 2005
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à Paris, 20, rue Poissonnière
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b3614a1d7564000872de53
25 janvier 2024
25 janvier 2024
MALADIE DE LA SOMME [Adresse 12] [Localité 13] Représentant : Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau de LILLE APPELANT Monsieur [E] [G] [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me Alban POISSONNIER
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310251_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
B A et de tout occupant de son chef du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la porte des Poissonniers (18ème arrondissement
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2007:CO00399
6 mars 2007
6 mars 2007
: Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 1er octobre 2004), que la société Flaven Scène (société Flaven) a déposé une demande d'enregistrement de marque portant sur le signe complexe "Pierrot le poisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500478_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 janvier 2025, l'association d'étude et de protection des poissons dans le département de la Loire-Atlantique demande au juge des référés d'ordonner
Source officielle2ème chambre JU
DTA_2401001_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
ou rejets de chairs de poisson est formellement interdit.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022486952
16 juillet 2010
16 juillet 2010
dans l'alimentation des animaux autres que les poissons d'élevage et dans la fabrication d'aliments destinés à ces animaux par arrêté interministériel du 14 novembre 2000 modifiant l'arrêté du 24 juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86db1
5 février 2004
5 février 2004
, nui à la nutrition du poisson, nui à la reproduction du poisson, nui à la valeur alimentaire du poisson ; Infraction prévue et réprimée par les articles L. 432 -- 2 alinéa 1, L. 431 -- 3, L. 431 -
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b911d40cd0f0b3d008664
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Tribunal, le jugement dont la teneur suit : * * * * * FAITS ET PROCEDURE Le 27 avril 2022, Mme [Z] [Y] a établi une déclaration de maladie professionnelle indiquant : « tendinite de de quervain poignet
Source officiellePS ctx technique
65b40705753f879640d60899
24 janvier 2024
24 janvier 2024
gauche chez une droitière traité médicalement consistant en une limitation douloureuse des mouvements du poignet et de la main gauche avec gêne fonctionnelle et professionnelle.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2306279_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2023, la mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) et les sociétés Poissonnerie libournaise, Poissonnerie Les Alysées et Poissonneries
Source officiellePage 45 sur 689