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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2525074_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
dès lors qu'il se trouve privé de son droit au séjour et entravé dans la poursuite de sa formation scolaire ; qu'il ne peut plus bénéficier d'une couverture maladie en dépit d'un kyste douloureux au poignet
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005202_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Si, dans son rapport d'expertise du 20 mai 2020, le docteur D a relevé que " l'examen clinique retrouve toujours des douleurs du poignet gauche et à la mobilisation de la colonne du pouce gauche ", pour
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2300814_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Elle soutient que : - Atteinte de la polyarthrite rhumatoïde depuis l'âge de 27 ans, elle a une arthrodèse au poignet droit, de ce fait, le poignet droit est immobile.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0414JUD006900601
14 avril 2009
14 avril 2009
qu’une crépitation douloureuse et une déformation au poignet droit. 15.
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69d5ec70cdc6046d477be29f
3 avril 2026
3 avril 2026
29 juin 2014, faisant état d'une entorse du poignet droit et d'une entorse du genou gauche.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63b7cc916b63637c907b78ec
5 janvier 2023
5 janvier 2023
* * * DECISION Le 1er août 2018, Mme [U] [M] a sollicité le bénéfice d'une pension d'invalidité en raison de douleurs invalidantes aux deux poignets dans le cadre d'une arthrose globale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201480_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
compter de la même date ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2021 par lequel le président du CCAS du Grau du Roi a refusé de reconnaître comme maladie professionnelle sa pathologie de tendinopathie du poignet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201189
9 juillet 2015
9 juillet 2015
La fonction du membre supérieur droit est normal jusqu'au poignet, la pronation/supination et préservée.
Source officielle9ème chambre
DTA_2108533_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
’invalidité insuffisant pour couvrir toutes ses pathologies ; 2°) de reconnaître l’imputabilité au service de ses autres pathologies qui ne le seraient pas déjà : épaule gauche, tendinopathie du poignet
Source officielle2ème chambre
DTA_2102992_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
compter de la même date ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2021 par lequel le président du CCAS du Grau du Roi a refusé de reconnaître comme maladie professionnelle sa pathologie de tendinopathie du poignet
Source officielle2ème chambre
DTA_2101815_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
compter de la même date ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 mai 2021 par lequel le président du CCAS du Grau du Roi a refusé de reconnaître comme maladie professionnelle sa pathologie de tendinopathie du poignet
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72cdcdc6046d47029b7d
6 mai 2026
6 mai 2026
Par décision du 3 janvier 2020, après instruction, la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan (la caisse) a pris en charge la maladie 'ténosynovite du poignet de la main ou des doigts, droite'
Source officielleChambre Sociale
6864c20531953a33f9365eb9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
travail, alors qu'elle procédait au réglage de la position haute de son plan de travail au moyen d'une poignée prévue à cet effet, ayant généré la descente rapide du plateau chargeur et écrasé son poignet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42fc91e3bdd7a88c202
19 avril 2024
19 avril 2024
La SASU [2] fait valoir l'absence d'exposition de [L] [C] aux risques de la maladie aux motifs que la salarie effectue des travaux comportant des mouvements répétés de flexion / extension du poignet et
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6618cf0b7935f50008be429b
11 avril 2024
11 avril 2024
La caisse ajoute que l'employeur ne pouvait d'ailleurs ignorer que cet arrêt de travail portait sur des douleurs au poignet puisqu'il était le support d'une déclaration d'accident du travail, au sujet
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6855d444aee47295cf5fad8e
10 avril 2025
10 avril 2025
Les mouvements de flexion palmaire et dorsale ainsi que les mouvements d'inclinaison du poignet gauche sont difficiles et limités.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005112_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
A la suite d'une ancienne fracture au poignet gauche mal consolidée et d'une chute intervenue en janvier 2014 sur ce même poignet, l'intéressé a subi une intervention chirurgicale en mars 2014.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005139_20230220
20 février 2023
20 février 2023
administratif principal de 2ème classe, Mme D, qui a été placée en congé pour maladie à compter du 10 mars 2014, a demandé que le syndrome du canal carpien bilatéral dont elle souffre au niveau de ses poignets
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002348_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
droit et de 3% pour le poignet gauche ; 2°) d'enjoindre à la directrice départementale des finances publiques de prendre une décision reconnaissant l'aggravation de la maladie professionnelle dont
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd87606
6 juin 2005
6 juin 2005
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellePage 45 sur 281