Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et M. Olivier Rousselle, conseiller d'Etat-rapporteur Rendu le 27 avril 2023. Le président : Signé : M. Jean-Philippe Mochon Le rapporteur : Signé : M.

Olivier Vagneux a produit des observations en réponse à la communication de ce moyen d'ordre public.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 24882 Décision déférée à la Cour : Jugement du 25 Mars 2008- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 05/ 05428 APPELANT Monsieur Olivier

° RG 25/02308 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NLX2 Minute n° 26/00167 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 10 Avril 2026 N° RG 25/02308 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NLX2 Président : Olivier

Olivier Y..., domicilié [...] , [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

APPELANTE : SOCIETE NEPTUNE COMPUTER SERVICE 9 chemin des Côtes du Mont Cindre 69450 ST CYR AU MONT D'OR représentée par Me Natacha TRAPARIC, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Olivier

En revanche, aucun élément n'établit que le nouveau déplacement vers la France qu'Olivier X... a imposé aux trois enfants X...

2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente, Assesseur : Madame Olivia

18 / 01 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 05712 PC / HH Décision déférée du 02 Novembre 2006-Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-05 / 02934 Rosine GIRARD Olivier AA...

(en cas d'absence : sur demande du Chef d'équipe)" ; que cette mention n'établit nullement qu'Olivier B... était le supérieur hiérarchique direct de E... Z...       

, domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00601 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

deux domiciliés [...] , contre l'arrêt n° RG 15/00621 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SCP Jean-Michel et Olivier

] représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 DÉFENDEUR Monsieur [J] [W], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier

DOROCQ, Président, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, * Monsieur Esteban MARIN, Juge, Assistés de : * Maître Jean-David VIDAL, greffier, En présence du Ministère Public représenté par : * Monsieur Olivier

(OLIVIER) PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 11 JANVIER 1972 QUI DANS UNE INFORMATION SUIVIE CONTRE X, DES CHEFS D'ARRESTATION ET SEQUESTRATION

[T] [X] Me Olivier FERRETTI - 22 JUGEMENT DEMANDEUR : Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORMANDIE - RCS [Localité 7] 478 834 930 dont le siège social est sis [Adresse 5]

JUGEMENT DU 08 janvier 2026 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL PEINTURE DECO Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier

Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Mme [D] munie d’un pouvoir spécial DÉFENDERESSE : Madame [X] [P] demeurant [Adresse 1] [Localité 5] non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Olivier