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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2101359_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2101360_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2015741_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020934_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020939_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020942_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, et de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020943_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020947_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Mme B, et de M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020948_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020958_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020959_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2020960_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de Mme B.

Source officielle
CC

civ2

6137248acd5801467741656d

Cassation

29 mars 2006

29 mars 2006

que la simple inspection du pourtour de la maison aurait dû alerter son attention et l'inciter à prendre des mesures permettant de conserver, un certain temps encore, un mur qui était déjà, en très mauvais

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01958_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l’audience du 17 mars 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02027_20260310

Admin. Appel

10 mars 2026

10 mars 2026

Kolbert, président de la cour, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Maubon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2026. La rapporteure, A.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY02710_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, présidente-assesseure ; - les conclusions

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_22LY02511_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mauclair, première conseillère ; - les conclusions de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03777_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

Délibéré après l’audience du 13 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY03820_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424045

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

état d'entretien de la semi-remorque, et notamment un très mauvais état du plancher ayant pour effet de réduire très fortement l'adhérence transversale des chenilles de la pelleteuse hydraulique, l'absence

Source officielle

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