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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650c2
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] ET CIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain LUCIANI Me Emmanuelle CORNE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d06a1876057df5d256
18 mai 2022
18 mai 2022
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mars 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d16a1876057df5d262
18 mai 2022
18 mai 2022
l'ESSONNE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mars 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d266
18 mai 2022
18 mai 2022
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mars 2022, devant Françoise LUCIANI
Source officielle1ère chambre civile B
5fd9477cee6c592ee39f32c1
10 mars 2020
10 mars 2020
SELASU COHEN & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : Mme [W] [H] [Z] [D] née le [Date naissance 4] 1934 à [Localité 11] [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par la SELARL LUCCHIARI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03015_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 août 2020 et 22 octobre 2021, la société Alphadif, représentée par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a59
18 novembre 2015
18 novembre 2015
VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 septembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfc
13 janvier 2016
13 janvier 2016
GENISSIEUX BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cfd
13 janvier 2016
13 janvier 2016
siège Chemin du Fort Lacroix 20200 BASTIA défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d7f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
de BASTIA, Me Valérie BOZZI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 novembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f47
24 février 2016
24 février 2016
Padules "- BP 910 20702 AJACCIO CEDEX 9 défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd93094
23 mars 2016
23 mars 2016
MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd9309f
23 mars 2016
23 mars 2016
Boulevard Abbé Recco Les Padules 20000 AJACCIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 janvier 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93123
6 avril 2016
6 avril 2016
José Z... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93233
11 mai 2016
11 mai 2016
TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93236
11 mai 2016
11 mai 2016
2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9323b
11 mai 2016
11 mai 2016
Pierre Dominique DE LA FOATA, avocat au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 mars 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d2
25 mai 2016
25 mai 2016
pour avocat Me Pascale CHIRON, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 avril 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
6 juillet 2016
SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 19 mai 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93411
6 juillet 2016
6 juillet 2016
BOLELLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mai 2016, devant la Cour composée de : Mme Françoise LUCIANI
Source officiellePage 45 sur 97