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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b3b

Appel

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87419

Appel

29 juin 2004

29 juin 2004

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877cd

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf20

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

prise en la personne de son représentant légal représentés par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistés de la SELAFA SOPEJ, avocats au barreau de VERSAILLES INTIME : Monsieur

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc6c

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

Taravao était fortement réduite par la présence d'un virage proche ; que de ce fait les conducteurs des deux véhicules n'ont pu se voir qu'à une distance réduite ; qu'ainsi Tautu en coupant la route de Lecamus

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105743_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201814_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106158_20230619

Administratif

19 juin 2023

19 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106162_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Babski, rapporteur public, - et les observations de Me Thoor, représentant M. B.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103913_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Chavda, représentant M. B.

Source officielle
TA

juge unique (3)

DTA_2406152_20260218

Administratif

18 février 2026

18 février 2026

Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2406839_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:97

CJUE

15 février 2001

15 février 2001

#Ghislain Leclere og Alina Deaconescu mod Caisse nationale des prestations familiales.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Conseil supérieur des assurances sociales - Luxembourg.

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

69d56999cdc6046d4771e0e9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

DEFENDEUR : [M] [I] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 3] (TUNISIE), demeurant [Adresse 2] (TUNISIE) Défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Anne BARON LE GREFFIER : Madame Aude LECLERE

Source officielle
CC

civ1

60794b789ba5988459c4332f

Cassation

21 mai 1985

21 mai 1985

MACHU, POTENTIER ET LECORNU, NOTAIRES ASSOCIES, MME X... A VENDU A MME B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2416619_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A D, agissant en leur nom personnel et en qualité de représentants légaux de leur fils B D, représentés par Me Lecomte, demandent au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-2 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fb1

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871ca

Appel

23 septembre 2004

23 septembre 2004

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d348

Appel

15 septembre 2005

15 septembre 2005

Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c217

Cassation

6 août 1991

6 août 1991

publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le six août mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ

Source officielle

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