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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2422245_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2422786_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les observations de Me Abraham, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2413263_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2413308_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-6
64f02d90db41fad9698799eb
25 août 2023
25 août 2023
DES GROUPEMENTS DE RETRAITE E T DE PREVOYANCE (FNGRP) prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielleChambre 2-4
6a210ee3cdc6046d4709b452
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/10803 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFIV Mme [O] [T] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS
Source officielleciv2
607943659ba5988459c422ba
9 mars 1977
9 mars 1977
VU L'ARTICLE L. 11-1° DU CODE ELECTORAL ; ATTENDU QUE POUR REJETER UN RECOURS DE LAMBERT RENE, TIERS ELECTEUR, TENDANT A LA RADIATION DE DAME X...
Source officiellecr
61372696cd58014677426caf
2 novembre 2005
2 novembre 2005
Farge conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10810
12 octobre 2016
12 octobre 2016
J... et F..., prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Lamberet constructions isothermes, 2°/ à l'AGS CGEA d'Annecy, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a7
31 octobre 2013
31 octobre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/02092 [N] C/ Me [F] [C] - Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES AGS CGEA D'ANNECY APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61624d72ed30a8f5617383a6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/01954 Me [Y] [Z] - Mandataire liquidateur de SA LAMBERET CONSTRUCTIONS ISOTHERMES C/ [T] AGS CGEA D'ANNECY APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil
Source officielleciv1
60794cd49ba5988459c47273
16 mars 1999
16 mars 1999
branches : Attendu que la société française de Loisy et Gelet fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 octobre 1996) d'avoir décidé que la convention conclue avec la société anglaise Drexel Burnham Lambert
Source officielleChambre 1-9
6690c71f0d808eb34e455378
11 juillet 2024
11 juillet 2024
d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/06867 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNDHM Chambre 1-9 Ordonnance n° 2024/M107 Mme [C] [D] VEUVE [N] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f42aa
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[J] [Z] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant S.A.S.
Source officiellecr
6137262fcd5801467742399e
24 juillet 2002
24 juillet 2002
Pibouleau conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
6137260ecd580146774229cf
14 juin 2000
14 juin 2000
Cotte ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372611cd58014677422bad
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Lucas ; Greffier de chambre : Mme Lambert ; En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01527
23 septembre 2015
23 septembre 2015
K 13-28. 558, C 13-28. 643 à M 13-28. 651, P 13-28. 653 à W 13-28. 660 et Y 13-28. 662 à J 13-28. 672 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 31 octobre 2013), que des salariés de la société Lamberet
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01531
23 septembre 2015
23 septembre 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 octobre 2013), que des salariés de la société Lamberet Constructions Isothermes (LCI), dont
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bafce405357f749ea849
17 octobre 2022
17 octobre 2022
DEMANDEUR Monsieur [D] [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Pierre-Jean LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat
Source officiellePage 45 sur 670