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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
64a50cc5b8594705dbfccb6b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
civile, l'affaire a été débattue le 06 juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et Madame Constance LACHEZE
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
68ae2361af40da9b7b1777b4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
N° RG 23/02337 - N° Portalis DBYH-W-B7H-LH25 Copie exécutoire délivrée le : 03 Juillet 2025 à : Mme [B] Copie certifiée conforme délivrée le : 03 Juillet 2025 à : SCP LACHAT-MOURONVALLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f6025d1c1a56b8e1651f95
8 avril 2025
8 avril 2025
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 mars 2025, en audience publique, devant la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE
Source officielleChambre 25 / Proxi fond
680293747195250be0ae091e
4 avril 2025
4 avril 2025
Montreuil-sous-Bois en date du 04 Avril 2025 ; Par Madame Hélène DUBREUIL, juge des contentieux de la protection siégeant au tribunal de proximité de Montreuil-sous-Bois assistée de Monsieur Yann LACHAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f9f3baa6be9c926c7caad1
11 avril 2025
11 avril 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège, non représentée et non comparante ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° /2025 , 3 pages ) Nous, Constance LACHÈZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
65af6a41b6c6260008b53198
22 janvier 2024
22 janvier 2024
2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant la cour composée en double-rapporteur de Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, et de Madame Constance LACHEZE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2501630_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
B A, agent territorial au sein de la commune de Lorgies présente une tendinopathie au niveau du coude droit et des paresthésies de la main droite entraînant des lâchages d'objets.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60353380cbc9a65dc0706a41
2 juin 2016
2 juin 2016
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60353380cbc9a65dc0706a42
2 juin 2016
2 juin 2016
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c69b
16 mai 2008
16 mai 2008
LACHAL, conseiller rapporteur en l'absence d'opposition des parties et conformément aux dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d27
26 novembre 2013
26 novembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 NOVEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e3e
10 décembre 2013
10 décembre 2013
exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 DECEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2220822_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
B C D, représenté par Me Lachaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 septembre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de
Source officielleJLD
66fda41c38de0398b51d575b
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MOTIFS Le 27 septembre 2024, les services de police en patrouille sur [Localité 4] constataient la présence d'un individu Monsieur [J] avec deux cabas qu'il lâchait dans un conteneur et se cachait dans
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd1c
3 juin 2008
3 juin 2008
Celui de ses héritiers était que l'urne fut déposée dans le caveau que la famille D... possède au cimetière du Père Lachaise, le défunt étant cousin par alliance de cette famille par sa première épouse
Source officielleciv3
613723e3cd5801467740f713
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Gérard Paules, demeurant 15, rue Lamarck, 75018 Paris, pris en sa qualité d'héritier de Marthe Lagarde, épouse Paules, décédée, 50 / de Mme Jeanne Dallet, épouse Lachaise, demeurant 3, Promenade du
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6dac9cdc6046d47f6917c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
], ès qualité de Mandataire Judiciaire, ainsi qu'au Ministère Public, Attendu que la SELAS MINERVA AJ, prise en la personne de Maître [O] [J], ès qualité, représentée à l'audience par Madame Marie LACHAUD
Source officielleSALON D'HONNEUR
69bf6cc2cdc6046d47820207
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne n°518 176 243 (Avocat postulant : Maître Hubert ROUSSEL, ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) (Avocat plaidant : Maître Franck-Olivier LACHAUD
Source officielleService des référés
659d9d7faa704a07f493441d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PREIM ONE MONCEAU [Adresse 7] [Localité 9] représentée par Me Virginie LACHAUT, avocat au barreau de PARIS - #D1006 DÉFENDEURS Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 14] et [Adresse 5] [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300935_20230213
13 février 2023
13 février 2023
G B, demeurant au 34 rue de Paris à Vionville (57130) et Mme E B, demeurant au 1 rue de Chamfontaine à Lachaussée (55210) Vu : - le code de la construction et de l'habitation, notamment son article
Source officiellePage 45 sur 146
HOLDING LACHAIZE
25/06/2026
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LACHAIZE, Jean-François
Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de redressement - Arrêt du plan de redressement judiciaire sur une durée de 4 ans de Monsieur Jean-François LACHAIZE désigne la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de commissaire à l'exécution du plan, et maintient la SELARL FUNEL ET ASSOCIES 54 Rue Gioffredo - 06000 NICE en qualité de représentant des créanciers jusqu'à la fin de procédure de vérification des créances - N° RG : 25/00006
05/06/2026
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LACHAIZE, Benjamin, Patrick, Roger
02/06/2026
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LACHAIZE, Emilie, Sarah
17/05/2026
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LACHAIZE, Thomas, Francis, Claude, LACHAIZE-CARON
19/04/2026
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