CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

46 980 résultats pour « Isabel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91081

Appel

5 février 2014

5 février 2014

Jérémy Y..., -2 500, 00 euros à Mme Isabelle X...épouse B.... Mme Isabelle X...épouse B..., M. Jérémy Y..., M. Fabrice Z...et M.

Source officielle

Page 45 sur 2349

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253ccffbd3db21cbdd91f6f

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 16678 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Juin 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 07738 APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd92051

Appel

20 février 2015

20 février 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 20 février 2015 DOSSIER N 15/ 10 Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed1

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

né le 14 Mai 1962 à LA TRONCHE (38700) ... 69780 MIONS représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Jérémy MUGNIER, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle Renée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e608

Appel

8 août 2011

8 août 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e201f3cdc6046d478de4b9

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

. […] Ainsi jugé et prononcé Le Président Marc LOURDEAUX Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement par Marc LOURDEAUX Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc64ecdc6046d470918f4

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Prononcé par mise à disposition au greffe le 07/05/2026.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc6d7cdc6046d47092178

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc793cdc6046d47092e00

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69eab3aecdc6046d475150e5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort. délibérée par Mme Isabel VIGIER, président, M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e327cdcdc6046d47a8fce8

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32c06cdc6046d47a94659

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32c14cdc6046d47a94744

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc8922cdc6046d47af1963

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 12 février 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeait Madame Isabelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e393d4cdc6046d47b0351c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3944ecdc6046d47b03ccc

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

LORENZONI, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe le 20/01/2025, Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier FAITS, MOYENS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a5cccdc6046d47b1852f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Minute signée par Monsieur Alain GEORGES, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a6d6cdc6046d47b19651

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a6e3cdc6046d47b19739

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3a967cdc6046d47b1c208

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle