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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e45579e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
TP [L] Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à :Me GRENARD Me LOUVEL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET 2024 COMPOSITION
Source officielle4ème Chambre
62c7cb0dcb8dca058e3e7ed0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
au barreau de VANNES INTIMÉE : SAS CARIMALO prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD
Source officielle1ère Chambre
652f793ab053208318995c20
17 octobre 2023
17 octobre 2023
KERMARREC PROMOTION prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant
Source officielle4ème Chambre
65321b809e4ea48318f5b0c8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ANGEVIN ENTREPRISE GENERALE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la
Source officielle1ère Chambre
627b562376c5d9057df802b3
10 mai 2022
10 mai 2022
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [Z] né le 03 Avril 1975 à [Localité 6] (35) [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Aurélie GRENARD
Source officielleDELIBERE REFERES
69ad9087cdc6046d47f287b8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SARL [Y] [R] [J] [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Aurélie GRENARD DEMANDEUR 1/ SAS D2G HOLDING [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benjamin THOUMAZEAU 2/ M.
Source officielle6ème chambre 2ème section
6700320bc34eb4cc8578969a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
. - Signé par Madame Nadja Grenard , Présidente de formation et par Madame Audrey BABA, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ______________________ EXPOSÉ
Source officielle4ème Chambre
6867639da9510a2e90cf25c0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIME A rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE DU LITIGE La société civile immobilière Kelide
Source officielle5ème chambre 2ème section
687005cab8daa57c7f66a751
3 juillet 2025
3 juillet 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Antoine ALONSO GARCIA membre de CORAL AVOCAT, avocat au barreau de Paris, avocat postulant, vestiaire #C2517 et par Maître Aurélie GRENARD
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/SARL YANIGAV
6253cceabd3db21cbdd91b0d
8 octobre 2014
8 octobre 2014
la GIRONDE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social Place de l'Europe-33085 BORDEAUX, représentée par Maître DE GROMARD
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303753_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
permis de construire tacite autorisant la démolition d’une annexe, la réhabilitation, la surélévation et la construction d’une maison neuve sur une parcelle cadastrée section BH n°156, située 20 rue du Grisard
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603415cd552e0a059ef8df32
7 février 2017
7 février 2017
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
60347fbb1923586d83652036
29 novembre 2016
29 novembre 2016
été débattue le 24 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034df74632fc00a2bb80d3b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6034e3668c82df0e07e3aacf
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, Président de chambre, Madame BODARD-HERMANT Agnès, Conseillère, Madame QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603582996406c2a7cc298902
12 avril 2016
12 avril 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603582996406c2a7cc298903
12 avril 2016
12 avril 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame GUIHAL, conseillère, faisant fonction de présidente Madame DALLERY, conseillère Madame QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208bd8
8 mars 2016
8 mars 2016
magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c0f
23 février 2016
23 février 2016
débattue le 18 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
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