Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'exécution
68e88b2c3ea43407b9fb9d8a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DEMANDEURS Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représenté à l’audience par Me Carole MAROCHI, avocate au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, substituée par Maître Geoffrey
Source officielle1ère Chambre
642fb5f5cece1704f57474b8
6 avril 2023
6 avril 2023
VS/OC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - SCP SOREL & ASSOCIES - Me Geoffrey TONDU LE : 06 AVRIL 2023 COUR
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
65d4f7db157826b3445979bf
16 janvier 2024
16 janvier 2024
- N° Portalis DBX6-W-B7E-UU46 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [X] [Y] C/ [D] [L] Grosses délivrées le à Avocats : Maître Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET Maître Geoffrey
Source officielleChambre des référés
6700426ec34eb4cc857b7c71
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DBWR-W-B7I-PUFN du 03 Octobre 2024 M.I 24/01010 N° de minute affaire : [K] [R] c/ [U] [Y], entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne SERRURERIE NAPOLEON Grosse délivrée à Me Geoffrey
Source officielleETRANGERS
6704cb692f5f3246ff3814da
6 octobre 2024
6 octobre 2024
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, Président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleChambre des référés
67f6cc28a9d5adc260622e94
8 avril 2025
8 avril 2025
AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Benjamin DERSY Expédition délivrée à Me Geoffrey DUMONT à Me Thierry TROIN à Me Françoise ASSUS-JUTTNER à Me Nicolas DEUR à Me Nathalie PUJOL EXPERTISE
Source officielleChambre 10
69a40dc0cdc6046d4720b16a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officielleChambre 10
69a41751cdc6046d4721617d
21 janvier 2026
21 janvier 2026
GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M. BARRABE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 21 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officielle2ème chambre cab. A
67ec3e9ddd062d9f810e47ee
1 avril 2025
1 avril 2025
DBYS-W-B7H-MITJ ------------- [H], [K] [M] épouse [L] C/ [I] [L] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : - Me Martial SIMEN - Me Emmanuel GEFFROY
Source officiellecomm
6137221ccd580146773fa501
1 février 1994
1 février 1994
Wieslaw-Paul Z..., commerçant à l'enseigne "Syrena-Diffusion", demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin, 2 / de Mme Maria X..., épouse Z..., demeurant à Messanges (Côte-d'Or), Gevrey-Chambertin
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:501524.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Tison, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:500371.20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Édouard Geffray, conseiller d'Etat, présidant ; M. Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Elise Barbé, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 12 juin 2025.
Source officielle2ème chambre section A
69e1d114cdc6046d4789b60d
16 avril 2026
16 avril 2026
exercice domicilié en cette qualité audit siège, es-qualités d'assureur de l'EURL [Adresse 1], gérée par Monsieur [R] suivant contrat BTPlus n° 5476144504, [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Geoffrey
Source officielleChambre 1-4
69cf6afdcdc6046d47f4b4e9
2 avril 2026
2 avril 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-4 N° RG 25/07074 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO4XA Ordonnance n° 2026/M Monsieur [L] [V] Monsieur [L] [V], représenté par Me Geoffrey
Source officielleChambre 2 contentieux général
F00427 SA BNP PARIBAS SA BNP PARIBASc/SARL HOSPITALITY EQUIPMENTS ET SERVICES
69a2005ccdc6046d47f77f69
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Patrick GAILLET, Président, Mme Odile TALLON, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs.
Source officielleChambre 1 contentieux général
F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX
69a20865cdc6046d47f81173
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Eric HANOUNE, Président, Mme Caroline CHETRIT, M. Paul SIMBSLER, Assesseurs.
Source officielleChambre 5 contentieux général
69a20993cdc6046d47f82838
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Geoffrey ZENATI, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. Gilles SAHAKIAN, Président, M. Benjamin BUNGER, M. Laurent VELLA, Assesseurs.
Source officielle2ème chambre section A
68709fccf0cfe7ae188fea46
10 juillet 2025
10 juillet 2025
VIAVERDE CONSTRUCTION prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., avocat au barreau
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ée de Me Karine GRAVIER, avocate au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
67379e168b3f1e77535a698b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Adresse 5] comparant DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleJ.E.X
65985525b972daea1230c542
5 janvier 2024
5 janvier 2024
MINUTE N° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : 05 Janvier 2024 MAGISTRAT : Daphné BOULOC GREFFIER : Geoffrey
Source officiellePage 45 sur 228