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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé mardi salle 3
69d1a529cdc6046d472696ab
28 janvier 2025
28 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER, RG 2024069781 28/01/2025 ENTRE : SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est au Tour D2 17 Bis Place des Reflets
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d1f204cdc6046d472ba0fa
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER par mise à disposition RG 2024076311 19/12/2024 ENTRE : SAS LE NOUVEAU QUOTIDIEN DE PARIS, dont le siège social est 598
Source officielleChambre 10 cab 10 J
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29 avril 2024
29 avril 2024
Chambre 10 cab 10 J N° RG 23/01687 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XUFA Notifiée le : Expédition à : Maître Jennifer PLAUT de la SELARL AVIM AVOCATS - 502 Maître Alexandre GEOFFRAY
Source officielle1ère chambre
DTA_2203783_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
la décision du 20 octobre 2021 par laquelle le maire de la commune de Rignieux-le-Franc leur a demandé d'assurer la conformité des travaux entrepris sur le lot n° 5 du lotissement " Le Clos Joseph Geoffray
Source officielleCour d'Appel
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13 mars 2008
13 mars 2008
PUECHMAILLEPrésident de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANTConseiller Mme LE MEUNIER-POELSConseiller *************** GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET ***************
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18d
20 mars 2008
20 mars 2008
L'arrêt a été signé par Mme PERRIN, Président de Chambre, et par Mme GEORGET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT, V.
Source officielleServ. contentieux social
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
contentieux social Affaire : N° RG 24/02668 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2LWW N° de MINUTE : 26/00122 DEMANDEUR Monsieur [X] [I] né le 08 Septembre 1977 à [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Geoffrey
Source officielleETRANGERS
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6 octobre 2024
6 octobre 2024
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Guillaume SALOMON, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
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21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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7 octobre 2024
7 octobre 2024
S.A.S. [10], Société [9] Dossier : N° RG 20/00169 - N° Portalis DBWH-W-B7E-FKZE Décision n° Notifié le à - [X] [J] - CPAM 01 - S.A.S. [10] - Société [9] Copie le à - Me Claire PICHON - Me Geoffrey
Source officielleETRANGERS
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18 octobre 2025
18 octobre 2025
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
68f71569a0214f9bf6ab14c0
18 octobre 2025
18 octobre 2025
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
68f7156aa0214f9bf6ab14c6
18 octobre 2025
18 octobre 2025
de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Cécile MAMELIN, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100920
30 septembre 2008
30 septembre 2008
incident : Attendu que les consorts X... n'ayant pas soutenu dans leurs conclusions que la société UCB entreprises aurait manqué à ses obligations en ne s'informant pas sur les facultés de la société Geoffroy
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed91
19 octobre 2011
19 octobre 2011
ORDONNANCE DE JONCTION du 19 Octobre 2011 Jugement (No 11/192) rendu le 05 Mai 2011 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI RG N : 11/04949 joint au dossier 11/3698 APPELANTE Madame Georgette
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6260f9636d9e13277d6e39ff
20 avril 2022
20 avril 2022
LP ART, représentée par Me Geoffroy DE RAINCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : J045 AVIS RELATIF À UN DÉLIBÉRÉ EN COURS Audience du : 20 Avril 2022 Objet : prorogation de
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007656894
26 mars 1976
26 mars 1976
DU 4 JUILLET 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU REJETANT LEUR DEMANDE TENDANT A L'ANNULATION DE L'ARRETE DU 7 AVRIL 1972 PAR LEQUEL LE PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES A AUTORISE LA DAME FILBET GEORGETTE
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471417
23 mars 2009
23 mars 2009
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août 2006 et 11 octobre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Georgette A, demeurant ... ; Mme
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d157
5 mars 2009
5 mars 2009
PUECHMAILLE Président de Chambre, entendu en son rapport Mme LADANT Conseiller Mme LE MEUNIER Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme GEORGET ARRÊT : CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par
Source officielleJAF Cabinet 3
673b99275437666d86271663
1 octobre 2024
1 octobre 2024
juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR : Madame [V] [Y] [S] née le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Jean-bernard GEOFFROY
Source officiellePage 45 sur 307