They were in a Gazel minivan, a Barguzin vehicle and a Zhiguli car with registration numbers C 671 XH, 971, and X 194 XH respectively.

D'autre part, la parcelle cadastrée section AA n° 194 était classée au plan d'occupation des sols de la commune, applicable en l'espèce, en secteur INAa correspondant aux quartiers de Gavelier et de la

que la société exposante avait fait valoir et offert de démontrer que Monsieur [L] avait manifestement préparé son départ de la société pour mieux intégrer très rapidement, puis diriger la société GARELLY

The applicant and her family, with their neighbours, got into their Gazel mini-van and drove along the Ordzhonikidze road, heading out of the village.

relaxé X... du délit d'exercice illégal de la pharmacie pour la vente d'alcool à 70 degrés modifié ; "aux motifs que "comme l'ont fait observer les premiers juges, l'alcool à 70°, et donc les tampons de gaze

de la pharmacie pour la vente d'alcool à 70 degrés modifié et la vente de tampons alcoolisés ; "aux motifs que "comme l'ont fait observer les premiers juges, l'alcool à 70°, et donc les tampons de gaze

    The applicant’s neighbour, L.S.M., later told the applicant that she had seen four vehicles driving away from his home: a Gazel minivan, a UAZ minivan and a UAZ car.

The pursuers had been accompanied by a white Gazel vehicle with darkened windows and without number plates.

Eventually the men took Bayali Elmurzayev outside, where two armoured personnel carriers, a Gazel vehicle, a Niva car and several UAZ off-road vehicles («таблетки») were parked and put him into an UAZ

According to this information, a group of servicemen had arrived at the roadblock in an APC and a GAZ vehicle and had taken three men and a Gazel vehicle away.

    It appears that on the same day the investigators found and examined the burned-out remains of the Gazel vehicle. A plastic bottle containing a combustible mixture was found nearby.

le cadre du marché de construction du Campus situé [Adresse 3] à [Localité 4] conclu entre le Syndicat mixte pour la réalisation de la zone de haute technologie du [Adresse 4] et le groupement BANA-GABELLA

délibération du 28 janvier 2002 ait fixé le montant de ladite taxe spéciale sur les carburants consommés au taux uniforme de 0,06 euro par litre de carburant, sans distinction desdits carburants (essence, gazole

pour le compte de la société Serca utilisés par lui seul et dont Nicole Y... a déclaré ignorer l'existence ; son initiative dans un projet de rachat en décembre 1994 d'une entreprise Etablissements Gaullier

#Trimitere preliminară – Mediu – Directiva 2003/87/CE – Sistem de comercializare a cotelor de emisie de gaze cu efect de seră în Uniune – Stabilirea întinderii obligației de restituire a cotelor – Sancțiuni

TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2024J1638 ENTRE : * La SAS COSTES Numéro SIREN : 843062878 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître GALLETTI

[W] [Z] [S] né le 15 Mai 1989 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Robert GALLETTI de la SELARL ALPHAJURIS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date de clôture

GalleLa greffière, Signé A.