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1 523 résultats pour « Gabry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b12c

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

.- 83980 LE LAVANDOU représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de la SELARL GARRY & ASSOCIES, avocats au barreau de TOULON Maître Jacques A...

Source officielle

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CA

TROISIEME CHAMBRE

6618cf087935f50008be422f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

son représentant légal, à savoir son gérant Monsieur [G] [Z], [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Philippe Meillier, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué substitué par Me Marianne Gabry

Source officielle
TA

2ème chambre - Juge Unique

DTA_2100361_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Il résulte en particulier des expertises des médecins psychiatres C et Garry des 24 janvier 2014, 19 décembre 2017, 6 avril 2021 et 23 juin 2021 que la pathologie ayant conduit à la radiation des cadres

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402695_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

le syndicat des copropriétaires « les résidences du Gapeau » et le syndicat des copropriétaires de la résidence « Simone Berriau plage » (SDC les résidences du Gapeau et autres), représentés par Me Garry

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa1f0ca34ad100085816dd

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DBVB-V-B7C-BCGT3 [V] [F] [K] [F] C/ [Z] [P] [O] [X] Société SMABTP Compagnie d'assurances MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean laurent ABBOU Me Jean-michel GARRY

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f21ebbcdc6046d47f9a6b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Gary BITTON, Président, [Adresse 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6a4fcdc6046d47f7b840

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté DRCC [Adresse 2] RCS B 512738717 (2009B00858) représentée par Me ATTAL Gary, Avocat au barreau de Paris, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en Chambre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304145_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Garry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 31 juillet 2023

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TA

3ème chambre

DTA_2304201_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire enregistré le 11 janvier 2024, la CPAM du Var, représentée par Me Garry, demande au tribunal : 1°) de condamner la métropole TPM ainsi que la société Areas dommages, son assureur, à lui

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CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a1fb6aecdc6046d47e89ef7

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

BPC FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Céline MOULY, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Gary GOZLAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85dbd3db21cbdd85122

Appel

17 mai 2000

17 mai 2000

MOMMEE - GARY-MOMMEE, avocats associés, plaidant par Maître PREVOST, avocat au Barreau de ROCHEFORT DEFENDEUR: Christophe Z..., né le 9 Février 1969 à ST PIERRE D OLERON <17), marin-pêcheur, demeurant

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CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7a

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée par Me Jean-Michel GARRY, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Christelle OUILLON, avocat au barreau de TOULON INTIMEE

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TA

10ème chambre

DTA_2205837_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

une demande de visa de long séjour en qualité de salarié auprès de l'autorité consulaire française à Casablanca (Maroc), afin d'exercer un emploi saisonnier d'ouvrier agricole au sein de la société Gaby

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2602006_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Gary Gozlan, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Nord de procéder à l’examen de sa demande de renouvellement

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TJ

Service des référés

696006c2cdc6046d47aae3c0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l’immeuble [Adresse 17] sis [Adresse 6] à [Localité 16] représenté par son syndic la S.A. [13] [Adresse 4] [Adresse 20] [Localité 9] représenté par Maître Evelyne Elbaz de la SELARL Cabinet Elbaz - Gabay

Source officielle
TJ

7ème Chambre

6978c1b6cdc6046d47de5f7d

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de l’immeuble sis [Adresse 7] Son Syndic : Société NEXITY LAMY [Adresse 2] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Maître Evelyne ELBAZ de la SELARL CABINET ELBAZ - GABAY

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65cb

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[N] [X] né le 26 janvier 1996 à [Localité 1], de nationalité haïtienne RETENU au centre de rétention : [2] 3 assisté de Me Natacha Gabory, substituant Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de la

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2511751_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Hémery, - les observations orales de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2511757_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Hémery, - les observations orales de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant Mme A, - et les observations orales de Me Stefanova, représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur

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TA

8e Section - MESD

DTA_2501741_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations orales de Me Gabory, avocat substituant Me Namigohar, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle