les offres d'achat de ces parcelles ayant été reçues par la commune ; l'avis de la commission " travaux - environnement - urbanisme - accessibilité - transition écologique - sécurité - cimetière - fleurissement

L'indivision C a conclu un compromis de vente le 25 mars 2022 avec M. et Mme A pour un bien situé 45 rue Victor Hugo sur une parcelle cadastrée section AD n°507, à Fleury-les-Aubrais (Loiret).

tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Paris de réformer le tarif journalier d’hébergement des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Le Parc Fleuri

B au sein du quartier d'évaluation de la radicalisation de la maison d'arrêt de Fleury-Merogis. Par la présente requête, M. B demande l'annulation de cette décision. 2.

unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 29 septembre 2014) et les productions, que, dans un litige opposant la société Convenance, les sociétés Abeilles, Fleur

.., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de l'Association des parents et amis d'enfants inadaptés de la Côte fleurie

décembre 2001), que, suivant connaissement du 4 février 1990, la société CGM Sud (société CGM) a pris en charge un conteneur renfermant des poulets congelés, au port de Montoir, sur son navire "Fort Fleur

et M. et Mme C et E G ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 4 août 2021 par lequel le maire de Pléneuf-Val-André (Côtes-d'Armor) a accordé à la société Domaine Le Roc Fleuri

mai 2025, Mme E C demande au juge des référés, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 31 décembre 2024 par lequel le maire de Fleury-les-Aubrais

référés de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 21 février 2025 par laquelle le chef d'établissement de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis

poursuivie au-delà du terme du contrat initial, celui-ci est devenu à durée indéterminée ; que la salariée devait assurer un service de vingt-six heures hebdomadaires s'effectuant, en dernier lieu, à Fleury-Mérogis

métropolitain d'Orléans a approuvé son plan local d'urbanisme ou, à titre subsidiaire, d'annuler cette délibération en tant qu'elle classe une partie des parcelles cadastrées section BM nos 1032 et 1033 à Fleury-les-Aubrais

A à Fleury-les-Aubrais. Ce pli recommandé a été présenté à cette adresse le 7 octobre 2023 et, en son absence, M. A a été avisé de cette présentation.

Nantes ; 2°) d'enjoindre au garde ses sceaux, ministre de la justice de mettre fin à son isolement et de l'intégrer au sein d'un bâtiment classique de détention de la maison d'arrêt des femmes de Fleury-Métogis

A B conteste les décisions prises par la responsable locale d'enseignement du bâtiment B5 de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis en ce qui concerne les modalités de contrôle de ses connaissances ; -

La SCI Château de Fleurac en Périgord a contesté les rappels de taxe sur la valeur ajoutée mis à sa charge.

au sein d'une société du groupe auquel appartient la SAS Fleuron.

En 2008, la société civile immobilière (SCI) Château de Fleurac en Périgord a acquis le domaine château de Fleurac (Dordogne) et l'a donnée à bail à la Société de gestion du château, le contrat précisant