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1 290 résultats pour « Esquier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9203f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

pour objet l'aménagement d'une crêperie " Les cordeliers " 4 et 6 rue de l'ange à Mende, arrêtée à la somme de 17 940 F soit 2 734, 94 ¿ pour la réalisation des plans de l'état des lieux, d'un plan d'esquisse

Source officielle

Page 45 sur 65

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CA

1ere Chambre Section 1

62ce63c69a20ce9fcf126a50

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

[N] pour confier à ce dernier notamment les études et esquisses (ESQ), les plans d'architecture (APS et APD, projet sommaire et dossier de dépôt du permis de construire), le descriptif, la nomenclature

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1210DEC004276212

Admin. suprême

10 décembre 2019

10 décembre 2019

Les jours que nous vivons ne peuvent pas être esquivés par des menaces   ».

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

697394eecdc6046d476f283a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

A l'examen, elle note une marche précautionneuse à petits pas, esquive par faiblesse du membre inférieur gauche, des contractures majeures au niveau des cervicales et des trapèzes, des rotations sur 30

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63b546b9c9018405dfcaacb3

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

titre du préjudice esthétique permanent, faisant valoir que l'accident du travail a laissé des séquelles visibles sur son corps , que ses cicatrices sont nombreuses, et qu'il souffre d'une boiterie d'esquive

Source officielle
CA

1ère Chambre

62736adda58162057dac6859

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

- SFR tente d'esquiver ses responsabilités en faisant référence à des clauses qui ne sont pas opposables à l'appelante, non transmises et illisibles.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8dd1bc2605de4b4a49

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[O] pour qu'il établisse les calendriers des projets personnalisés d'accompagnement à plusieurs reprises, celui-ci ayant " esquivé le sujet en m'indiquant que ce n'était pas sa méthode ", alors que les

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eaa

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

[J] le 29 juin 2017, les échanges de courriels entre les parties démontrent que dès le 23 juillet suivant une esquisse avait été adressée à l'intimé, qu'en septembre, ce dernier demandait à l'architecte

Source officielle
TJ

1ère chambre

69deba12cdc6046d4740129a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

sous-sol, nombre d’étages) de faire appel à des modes constructifs adaptés notamment au niveau des fondations : radier, pieux,.. il conviendra de procéder à des investigations plus poussées dès que les esquisses

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6707704881e733ee26983101

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[V] d'une mission esquisse, avant-projet sommaire , et avant-projet définitif comprenant un dossier de plans avec estimation financière, le montage d'un dossier de demande d'autorisation d'assainissement

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6789f8a2482fcecad732fecd

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

En l'espèce, le contrat d'études et de coordination de travaux conclus entre les parties prévoit : « prestation choisies par le maître d'ouvrage Conseil simple Etude d'esquisse Avant-projet sommaire

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

67856177aaacbea0fe67f69d

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Ce document prévoit également la rémunération s’effectuera de la manière suivante : -phase 1 – étude – esquisse – APS – APD d’un montant de 7.700 € HT ; -phase 2 – permis de construire d’un montant de

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CA

Chambre 1-4

679336c4cc9763289b72521e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le contrat comporte sept missions principales : Etudes préliminaires et diagnostic Esquisse et avant-projet Dossier de permis de construire Projet et dossier de consultation Appels d'offres et mise

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

67f43f674e0040aa3736513f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

maîtrise d’œuvre du 24/11/2020, la phase 2 du contrat est confiée à la SASU ETUDES [S] [D] le dépôt d’un permis de construire ; Que l’article 2 du paragraphe IV du contrat de maîtrise d’œuvre indique: « Esquisse

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CA

1ère Chambre

67f60410ebd7282443856884

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Dans le contexte d'une procédure de liquidation judiciaire, la problématique précédemment esquissée se double de celle afférente au monopole dévolu au liquidateur pour réaliser l'actif, et ce en vertu

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CA

1ère Chambre civile

65a0e7875bbe450008b2cc62

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

novembre 2017, le Pr [M] a constaté une fracture du matériel d'ostéosynthèse avec plaie parenchymateuse responsable d'un hématome dans le lobe inférieur du poumon gauche, ainsi que la présence d'une esquille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

65336b4cbb40ec8318f31d7f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

engagé aux termes de la promesse de vente reçue par le notaire soussigné le 19 juillet 2013 à déposer une autorisation d'urbanisme dont les modalités avaient été visées dans une note explicative et esquisses

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f415d

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

n'est pas contesté que cette société d'architectes s'est vue confier, non pas une mission complète mais, aux termes du contrat d'architecte convenu le 20 mars 2015, une mission limitée aux phases ESQ (esquisses

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301358_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

A précise qu'il se déplace avec une canne et une importante boiterie d'esquive, que sa gêne principale se situe au niveau de la diaphyse du fémur et que sa hanche est asymptomatique.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11313

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

.. ne détaille pas ce grief et ne produit aucun justificatif à l'appui de ce grief ; que dans ses conclusions Monsieur Vincent Y... indique qu'il a attendu plusieurs mois pour se voir proposer une esquisse

Source officielle