l'âge de 4 ans, si l'on s'en tient à la plainte, et en tout cas quand elle était âgée de 10 ans, si l'on s'en tient aux déclarations du mis en examen ; qu'ils ont été par leur retentissement psychique durable

complices dans la préparation et la perpétuation de l'acte ; que ces faits, intolérables dans toute société civilisée, heurtent au plus haut point la conscience publique, génèrent un sentiment d'insécurité durable

A..., si elles lui permettent de mentir sur l'instant en niant une réalité immédiate, ne lui permettent pas d'échafauder durablement un mensonge ; que l'expertise psychologique dont il a été l'objet, relève

de vols à main armée commis en série au cours desquels des coups de feu ont été tirés en direction des forces de l'ordre, blessant des policiers, ces crimes ayant suscité une émotion considérable et durable

Y... avait été employé de façon régulière, à hauteur d'environ 400 jours sur cette période, entrecoupés de périodes intercalaires, que ces contrats avaient pour objet de pourvoir durablement par plusieurs

autre sur le territoire de la commune de [...], la confiscation d'un véhicule Citroën C5, la confiscation des sommes de 2 543,57 euros sur un livret A et 7 000 euros sur un livret de développement durable

d'autres indices, ne suffit pas à établir à lui seul l'existence d'un marché pertinent, laquelle peut être prouvée par tous moyens ; qu'en considérant que, si une hausse légère mais significative et durable

produits phytopharmaceutiques, de la directive 2009/128/CE du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d'action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable

salariée avait alerté le CHSCT, que la direction des ressources humaines avait enfin transféré son bureau, la cour d'appel a retenu "qu'il n'appara[issai]t pas que Mme L... ait été affectée de façon durable

produisant la deuxième fiche de notation de cet agent, constitue de la part de Joseph X... un fait de provocation qui est de nature à entraîner chez les trois prévenus une émotion assez importante et durable

représentation étaient insuffisantes au regard de la lourdeur de la peine encourue ; qu'enfin, par les circonstances de leur commission et l'importance du préjudice causé, les faits avaient gravement et durablement

exceptionnel et persistant à l'ordre public ; ces faits de trafic de cocaïne, drogue particulièrement dangereuse pour la santé publique et générant une économie parallèle, troublent exceptionnellement et durablement

photographies au dossier, et qui ont été exécutés seulement en partie depuis le 19 novembre 1986 et jusqu'en 1995, ne constituent qu'un simulacre d'exécution, démontrant la volonté du prévenu de disposer durablement

procurent certaines législations étrangères, ont porté sur des sommes considérables provenant d'un trafic international de stupéfiants organisé par des délinquants importants et ont gravement et durablement

partir de janvier 1985 ; "qu'ils estiment que "l'on peut donc penser que pendant l'arrêt 1985, les capacités de discernement de Mme B... aient pu être diminuées de façon intermittente puis de façon durable

de l'aide d'une tierce personne dans les besoins de la vie courante comme la toilette, de la difficulté d'avoir des béquilles en détention, de l'impossibilité de les utiliser durablement

Richard de la Tour, Soury, Besson, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. Terrail, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

prioritairement dans l'intérêt des créanciers, n'a ni pour objet ni pour effet de faire renaître ou revivre l'entreprise définitivement liquidée, même en étant accompagnée de mesures destinées à assurer durablement