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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_25NT00374_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : I- Par une requête, enregistrée sous le n° 25NT00374, le 5 février 2025, la société anonyme Cafico, représentée par Me Frédéric Douet, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318007_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1905068_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Steyer et Dorat, à la SCI La canebière, à la société Citta, aux mutuelles des architectes français (MAF), à la société Strada ingénierie, à la société les compagnons du Barroux, à la société Sogev, à la
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603699_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2603782_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2405947_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Douet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406299_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Douet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif DE NOUVELLE-CALEDONIE
DTA_2500296_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
de la République en Nouvelle-Calédonie portant interdiction de rassemblements, manifestations et cortèges sur la voie publique sur le territoire des communes de Nouméa, de Dumbéa, de Païta et du Mont-Dore
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA00537_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
des comptes publics a refusé la délivrance de l'agrément prévu par les dispositions de l'article 199 undecies B du code général des impôts au titre de la construction d'un cinéma multiplexe au Mont-Dore
Source officielle2ème Chambre civile
6614da4128647600086a8f2f
8 avril 2024
8 avril 2024
FRANCE LOCATION EXPO [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Antoine DOREL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier C8140 APPELANTE S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2506969_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
DOUET La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e52
7 avril 1993
7 avril 1993
Dorez, en cassation d'un jugement rendu le 1er juillet 1991 par le conseil de prud'hommes de Lille (section industrie), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2304330_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
DOUET Pour expédition conforme, La greffière,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2205006_20230222
22 février 2023
22 février 2023
DOUET Pour expédition conforme, Le greffier,
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202653_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
DOUET Pour expédition conforme, Le greffier,
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69491c9d75782d5f063ae415
25 novembre 2025
25 novembre 2025
CG N° RG 25/00301 - N° Portalis DB2W-W-B7J-NBME 88G Autres demandes contre un organisme AFFAIRE : Monsieur [X] [N] C/ CPAM ROUEN - ELBEUF - DIEPPE DEMANDEUR Monsieur [X] [N] 6 rue Gaston Donnette
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025115827
30 décembre 2011
30 décembre 2011
laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a rejeté sa candidature en vue de l'exploitation en catégorie D du service de radio Skyrock dans les zones de Massiac, Mauriac, Riom-ès-Montagnes, Mont-Dore-La-Bourboule
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-113994
26 septembre 2012
26 septembre 2012
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Resolution CM/ResDH(2012)133 [1] 2 cases (Diana Karoussiotis; Michael Dore
Source officielleChambre civile 1-7
69d9d6aacdc6046d47d89d8e
10 avril 2026
10 avril 2026
Elle dort bien. Elle a 3 enfants, dont un fils de 3 ans et deux jumelles de 4 mois. Les petites sont chez sa mère et le grand chez son compagnon, avec lequel elle vit au [Localité 3].
Source officielleChambre civile 1-7
6a17cd5ecdc6046d47304cff
27 mai 2026
27 mai 2026
Elle dort bien. Elle prend parfois du Temesta contre l'anxiété.
Source officiellePage 45 sur 402