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1 913 résultats pour « Delplanque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

627df8f10d41e0057d43e4a8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 21 avril 2022 a été prorogée au 12 mai 2022.

Source officielle

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CA

2e chambre civile

600ff8bde88682702144436e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

délibéré de la cour, composée de : Madame Véronique BEBON, Présidente de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Thierry JOUVE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdd0bc6140d5e75b759a243

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Réputé Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fdc09d35d55562dbd444697

Appel

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92abd3db21cbdd8779d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me GARNIER ARRÊT du : 29 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/02410 DÉCISION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba70

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 29 AVRIL 2008 No RG : 07/02120 Grosses + Expéditions la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER APPEL d'un jugement du Juge aux affaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdd3

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE Me Jean-Michel DAUDÉ ARRÊT du : 16 JUIN 2008 N° RG : 07 / 00647 DÉCISION ENTREPRISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8abcd

Appel

25 février 2008

25 février 2008

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER Me Jean-Michel DAUDÉ la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Élisabeth BORDIER 25/02/2008 ARRÊT du : 25 FÉVRIER 2008 No :

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00062_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

requête enregistrée le 9 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 30 janvier 2024 qui n'a pas été communiqué, les sociétés Lafarge France et Lafarge Bétons, représentées par Maîtres Desplanques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0e55c25a97f0381f550c

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[Adresse 3], immatriculée en Côte d'Ivoire sous le N°CI-ABJ-1962-B-2603 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège élisant domicile chez Maître Xavier DELPLANQUE

Source officielle
TJ

8ème Chambre

67f96a7a0ea89248182a8e55

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Philippe MIALET de la SELAS MIALET-AMEZIANE SELAS, avocats au barreau de l’ESSONNE plaidant, DEMANDERESSE ET : Monsieur [L] [H] [W] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Maître Marion DELPLANQUE

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9eac432ce7d11a700fc

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

DEMANDERESSE BUNGE SA [Adresse 1] [Adresse 1] - SUISSE représentée par Maître Xavier DELPLANQUE DE MANDELO, avocat postulant au barreau de PARIS - #C0202 et par Maître Henry PAGE, avocat plaidant au

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163a6061d97f2f687d912c2

Appel

12 mai 2010

12 mai 2010

DOLE FRANCE agissant poursuites et diligences de ses représentant légal Cour d'Alsace MIN [Localité 2] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour assistée de Me DELPLANQUE

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b5cb8fa004f57da2a5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

de la SCP VALERIE DESPLANQUES, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me Thierry CHAS avocat plaidant au abrreau de TOURS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265262918315307 S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cd1

Appel

26 avril 2006

26 avril 2006

Madeleine X... épouse Y... le 19 Avril 1927 à LA ROCHELLE (70120)de nationalité Française4 Z... des Ligures34300 CAP D'AGDEreprésentée par la SCP CAPDEVILA - VEDEL-SALLES, avoués à la Courassistée de Me DEPLANQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac8c

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Annie 09350 CASTEX représenté par la SCP RIVES-PODESTA, avoués à la Cour assisté de la SELARL DEPLANQUE, avocats au barreau de PERPIGNAN INTIME(E/S) SA CETELEM ... 75116 PARIS représentée

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66fc4dee134fd24f9cc85b2c

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

[W] [G], [O] [G] N° 24/00831 Du 01 Octobre 2024 4ème Chambre civile N° RG 24/01972 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PUYN Grosse délivrée à expédition délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9176e9a46d1f5a76609c

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Adresse 2] c/ [T] [X], [D] [X] N° 25/ Du 14 Janvier 2025 4ème Chambre civile N° RG 24/02613 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PY6M Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

Chambre 3-2

5fca7c0912c2db6aa50e9fba

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

délivrée le : à : Maître Alain CURTI, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric ROMETTI de la SCP DELPLANCKE-POZZO

Source officielle
CA

17e Chambre B

6162ec2a6c9bddc825847642

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

2011/216 BP Rôle N° 10/15243 [O] [J] C/ [M] [U] Grosse délivrée le : à : Me DUPAIN, avocat au barreau de GRASSE Me DELPLANCKE

Source officielle