bien d'occasionner des souffrances aiguës à la victime ; qu'il ressort en effet de son expertise psychologique qu'à la suite des abus sexuels qu'il dit avoir subis dans sa jeunesse, il a ressenti de la haine

stratégie de l'ordre de la vengeance; 7) le psychiatre relève un comportement banal sans conduites particulièrement érotisées; 8) si l'examen de la psychologue laisse apparaître inversement une haine

Elle cite sur ce point de la jurisprudence purement fantaisiste semblable à une hallucination propre à l’utilisation de l’intelligence artificielle.

Ses troubles psychotiques se manifestaient alors par des idées délirantes sans hallucinations, il avait été hospitalisé deux mois à l'hôpital [Etablissement 1] et avait tout de même réussi ses concours

Y..., d'autre part, par le syndicat Hacuitex CFDT de recours hiérarchiques formés contre les décisions du 17 décembre 1987 par lesquelles l'inspecteur du travail a autorisé la société Ficellerie et Corderie

dirigée contre la décision de la commission de remembrement et de réorganisation foncière du département du Pas-de-Calais du 23 mars 1983, relative aux opérations de remembrement d' Esquerdes et de Hallines

englobe le chef de l'arrêt attaqué par le présent pourvoi, rend sans objet ledit pourvoi ; PAR CES MOTIFS : DIT n'y avoir lieu à statuer sur le pourvoi ; Condamne Mme X... et le syndicat CFDT Hacuitex

fournisseurs américains de cette société, sans aucunement répondre aux arguments péremptoires des conclusions d'X... faisant valoir que, d'une part, toutes les expéditions des fournisseurs Dorgean et Haywin

supplémentaires et qu'elle était de nouveau débitrice de 36 heures en 2002, elle a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de rappel de salaire pour les années 2000 et 2002 ; que le syndicat Hacuitex

Vitse, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Ab-Der-Halden, avocat général référendaire, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat HACUITEX CFDT d'Amiens et environs, faisant élection de domicile au siège dudit syndicat sis à Amiens

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ le syndicat Hacuitex et Blanchisserie des Ardennes CFDT, dont le siège

MANIFESTAIT PAR SON HALEINE UN ETHYLISME CERTAIN, ALORS QU'AUX DIRES MEMES DE X... LES TROIS OCCUPANTS DE L'AUTOMOBILE, C'EST-A-DIRE X..., SON OUVRIER A... ET Z...

PROCEDAIENT AU CONTROLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DONT LES AILES, DECOUPEES, PRESENTAIENT UN BORD TRANCHANT, ONT CONSTATE QUE X..., SON CONDUCTEUR, AVAIT "LE REGARD VOILE", QU'IL ETAIT "ABATTU" ET QUE SON HALEINE

consentement sur décision du représentant de l’Etat le 24 septembre 2025, selon la procédure de l’article R.6111-40-5 du code de la santé publique, en raison d’un état d’inadaptation à la réalité avec des hallucinations

traitement depuis plusieurs semaines ; que malgré la reprise d'une thérapeutique adaptée, elle demeure anosognosique et désorganisée ; que le contact est marqué par la bizarrerie en lien avec des hallucinations

passage à l'acte majeur hétéro et auto agressif sans aucune critique du geste suicidaire et présentant un tableau clinique désorganisé sur le plan cognitif, avec discours interprétatif associé à des hallucinations

d'une hospitalisation complète dans le cadre de la procédure de péril imminent en raison d’une décompensation de sa pathologie psychotique avec désorganisation du cours de la pensée, une probable hallucination