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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137269fcd580146774271d2
12 octobre 2005
12 octobre 2005
; Attendu que le dossier est en état et qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire ; Attendu que, le 18 mars 2000, à Toul, le conducteur et seul occupant d'un fourgon C25 Citroën
Source officiellecr
61372529cd5801467741b785
11 octobre 1989
11 octobre 1989
en ce que l'arrêt attaqué a condamné Z... pour homicide et blessures involontaires et a déclaré la SA Athis Car civilement responsable ; " aux motifs que le témoin Y... a déclaré que le véhicule GS Citroën
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10846
13 octobre 2021
13 octobre 2021
de Versailles (11e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société PSA automobiles, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Peugeot-Citroën
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02013
20 octobre 2010
20 octobre 2010
X... a été engagé par la société Château Citran Médoc (la société) à compter du 1er novembre 1991 en qualité d'ouvrier agricole, prix faiteur à façon ; que celui-ci ayant été victime en 2000 d'un accident
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02453
8 décembre 2009
8 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Peugeot Citroën automobiles du désistement de son pourvoi incident ; Sur le premier moyen : Vu l'article
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
65321aa29e4ea48318f5ab8d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
du 31 décembre 2007, fait signifier au préfet du Nord un procès-verbal d'indisponibilité des certificats d'immatriculation du véhicule Renault Mégane immatriculé [Immatriculation 8] et du véhicule Citroën
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00947
2 octobre 2012
2 octobre 2012
; que de plus l'absence de jauge et de bac de rétention pour cette citerne de la société Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9a8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
217-1 et suivants du code de la consommation, 1604, 1224, 1228 et 1231-1 et suivants du code civil, principalement en vue d'obtenir la résolution judiciaire du contrat de vente de véhicule automobile Citroen
Source officielleciv1
60794e279ba5988459c48d9a
14 novembre 2006
14 novembre 2006
UFC 38 - Que choisir" a, sur le fondement de l'article L. 421-6 du code de la consommation, introduit contre la société Isère distribution automobiles, qui a appelé en garantie la société Automobiles Citroën
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b21
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Le 17 août 1993, vers 23 heures 25, Jean Pierre Y... qui circulait au volant de son véhicule Citroùn Visa, sur la route nationale 21, en direction de CASTELNAUD DE GRATECAMBE venant de CANCON est entré
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007621307
7 octobre 1987
7 octobre 1987
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 15 septembre 1983 et 12 janvier 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la Société Anonyme "CIFRAN-SOTTA"
Source officiellesoc
6079b1979ba5988459c52b14
10 mai 1999
10 mai 1999
Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que Mme X... était au service de la société Hortifruit depuis 1981 en qualité d'ouvrière agricole et était occupée principalement à la cueillette des citrons
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c4
15 mai 2014
15 mai 2014
98803 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Olivier MAZZOLI, avocat au barreau de NOUMEA Le Syndicat de Copropriété de la Résidence "TAI MANA", dont le siège est sis 19 rue Loriot de Rouvray, Baie des Citrons
Source officielleCour d'Appel
6253c984bd3db21cbdd888ca
11 octobre 2006
11 octobre 2006
AL/AN MINUTE No 06/0729 Copie exécutoire à- Me Michel WELSCHINGER- la SCP BOURNILHAS - CITRON Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME CHAMBRE CIVILE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01265
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Orléans, 17 janvier 2008) et les productions, que, dans le cadre d'un marché portant sur la fourniture d'ensembles ferroviaires, la société Socofer a sous-traité la conception et la fabrication de citernes
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1f957cdc6046d47b825e7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
délivrée le 01/07/2025 à Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER LES FAITS Le 05 septembre 2022, la société CREDIPAR consent à la SASU TRANS ECHAFAUDAGE, un prêt destiné au financement d'un véhicule CITROEN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100910
24 septembre 2009
24 septembre 2009
reconventionnellement, la coopérative a sollicité la condamnation de Mme X... à lui payer la somme de 4 206,24 euros, en réparation du préjudice financier résultant de la destruction du contenu d'une citerne
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR06530
2 février 2016
2 février 2016
[O] qui a déclaré dans sa déposition du 26 février 2013 : "(...) j'ai vu un enfant sur sa trottinette traverser sur le passage piétons, il était dans l'élan, c'est alors qu'est arrivé un camion-citerne
Source officiellecomm
613723e7cd5801467740fab6
15 octobre 2002
15 octobre 2002
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société atlantique d'isolants thermiques expansés chimiquement (SAITEC) a refusé, le 3 juin 1993, la livraison d'une citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87287
14 septembre 2004
14 septembre 2004
ACE INSURANCE, venant aux droits de la Soci t CIGNA C/ Soci t WALBAUM Soci t GROUPAMA TRANSPORT, venant aux droits de GAN INCENDIE ACCIDENTS D cision d f r e Ë la cour : Jugement rendu le 6 Novembre 1996
Source officiellePage 45 sur 217