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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC004392309

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

xa0;     53946/09 26/08/2009 Angelo AZZURRO 27/02/1974 Busto Arsizio Requérant non représenté             54158/09 15/09/2009 Giuseppe CERVERA

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

64437d4e823e6dd0f8bf81ab

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

SAINT-DENIS en date du 23 juillet 2021 suivant déclaration d'appel en date du 12 novembre 2021 RG n° 19/01999 APPELANT : Monsieur [H] [BC] [Z] [Adresse 29] [Localité 47] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642fb7bdcece1704f5747a5d

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Représentant : Me Mahalia GALAIS de la SELARL ALETHES AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [M] [S] [I] [Adresse 6] [Localité 8] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6285e1656a1876057df5d496

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

collaboratrice du Cabinet FIDAL et d'avoir par la suite envoyé des messages à caractère diffamatoires sur LinkedIn au Directeur Général de FIDAL en ces termes : « J'aimerais vous inviter à vous acheter un cerveau

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a8855

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

La réalisation d’un scanner du corps a mis en évidence : Un hématome sous-dural le long de la faux du cerveau en postéro-supérieur, de 4mm d’épaisseur ; Une lame d’hémorragie sous-arachnoïdienne frontale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67f8af43b5ff6e72c9612440

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 3 décembre 2013, l'assuré a souscrit une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'cancer du poumon avec métastases au cerveau' à laquelle était joint un certificat médical initial du 15

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3dba

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Naïma HABIB-GOLDBERG, avocat au barreau de l'Essonne, substituée à l'audience par Me Alizée CERVELLO

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300884_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Ramin, rapporteur public, - et les observations de Me Cerveaux, substituant Me Belloteau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303584_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

C souffre de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau, et qui a été diagnostiquée tardivement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8bb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

provision à hauteur de 25 644, 39 euros correspondant aux sommes proposées par le FIVA et d'une demande de complément d'expertise en exposant que Jean-Marie X... est décédé le 21 mars 2009 d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CC

comm

61372426cd58014677412eef

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Claude Cervera, demeurant 86, rue du Rocher, 75008 Paris, 24 / de la société New England international Surety - Co Padilla et associates building, dont le siège est 32, East Street, Panama City,

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01259_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 mars 2023, du tribunal administratif de la Réunion ; 2°) d’annuler la décision du 14 octobre 2021 par laquelle le

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02560_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Il a souscrit pour eux des assurances scolaires et il ressort d'un échange de courriers électroniques qu'il a été tenu informé par l'hôpital de l'intervention chirurgicale au cerveau de B réalisée le 25

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03424_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

D B, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles

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TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2100377_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Durant cette intervention, une dérivation ventriculo-péritonéale par shunt, consistant en la pose d'une valve faisant dériver l'excès de liquide céphalorachidien vers l'extérieur du cerveau, a été mise

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA00604_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A, représenté par Me Cervoni, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005501 du 14 décembre 2021 du Tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande tendant

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA01919_20220509

Admin. Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

C A, et les observations de Me Cervello, représentant le conseil départemental de la Ville de Paris de l'ordre des médecins. Considérant ce qui suit : 1. En 2004, M.

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TA

3 ème Chambre

DTA_2103464_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Au demeurant, les résultats de l'IRM du cerveau B E effectuée par l'équipe médicale du CHU de Rouen, étudiés dans le cadre de l'expertise judiciaire, présentent, selon le rapport d'expertise, de " discrètes

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2103845_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2021, la société Rhône Calorifuge, représentée par le Cabinet MJ Synergie, mandataires judiciaires, et par le Cabinet Debrosse-Avocats agissant par Me Cerveau

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TA

7ème chambre

DTA_2405859_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

au plus haut niveau de l’Etat à Madagascar, expliquant que certains mis en cause aient été relâchés après avoir été condamnés et, notamment, la personne présentée par la presse locale comme étant le cerveau

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