Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020871125
17 juillet 2009
17 juillet 2009
Dominique Caillaud pour l'édification d'une construction à usage d'habitation ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa requête ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme
Source officielleFond
69a51c22cdc6046d47369c54
4 juillet 2025
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ROLE : 2024 F 4 JUGEMENT du 4 juillet 2025 ENTRE : La SARL YF HOLDING [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître Albane CAILLAUD, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008179493
28 juillet 2004
28 juillet 2004
siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE-ATLANTIQUE, dont le siège est ..., l'ASSOCIATION DE CHASSE MARITIME DU CALAISIS
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2409554_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2410614_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2410633_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2408716_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Calladine pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050337984
27 juin 2024
27 juin 2024
AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ETS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050399615
20 septembre 2024
20 septembre 2024
AVENANT NUMERO 3 A L'ACCORD DU 12 SEPTEMBRE 2023 DE PROROGATION DES MANDANTS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ETS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203573_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Le syndicat mixte d'élimination et de valorisation des déchets du Calaisis (SEVADEC) est propriétaire, sur le territoire de la commune de Calais, d'une usine de biométhanisation des déchets verts, appelée
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2526484_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Lafontaine, représentant Mme B....
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2535495_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2516170_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2503832_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Vahedian substituant Me Sangue, représentant M. A....
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2302063_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, signé A.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2505681_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2325604_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2328029_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2329046_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2400178_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique.
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