Patrick Y...

Jean-Marie X... peuvent paraître compatibles avec l'usage d'un couteau, comme le soutient celui-ci, les constatations réalisées lors de l'enquête n'ont pas permis de conforter cette version puisqu'aucune

COMM. IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 19 septembre 2018 Rejet non spécialement motivé M.

ET VOUS TROUVEZ OEA DROLE ä" Monsieur Patrick POIVRE Y..., par acte d'huissier en date du 17 juin 1996, a fait assigner la société PRISMA PRESSE et Monsieur X... en rappelant que le 3 avril 1996, alors

X... ainsi qu'en comblement de passif de la société Meyers.

Patrick X... la somme de 997, 39 ¿ à ce titre puis d'avoir débouté M.

(et non Stadler comme indiqué dans les conclusions du demandeur) a promis de vendre à Monsieur Patrick Y... 50 parts sociales de la s. c. i Medito moyennant le prix net d'impôt de 95 000 € plus les intérêts

Madame Patricia Y... épouse Z...

Greffier d'audience : Monsieur Rémy PARMENTIER, commis-greffier Ministère Public : Absent avisé AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Patrick HOCHARD, Président, Monsieur Jean CARNEL, Monsieur Bernard

Société CALDIC SPECIALITES GARONOR - Bâtiment 14B B.P. 530 93619 AULNAY SOUS BOIS CEDEX représentée par Me Marie-Alice JOURDE, avocat au barreau de PARIS, toque : P.487 INTIME Monsieur Patrick

Patrick, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 19 mai 2009, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 75 euros d'amende ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de

motivation de l'arrêt rectifié que la cour d'appel n'a entendu indemniser que le strict déficit fonctionnel séquellaire en dehors de toute incidence professionnelle, que cette indemnisation se fait, comme

le disège social est Zone Industrielle Saint Thomas 69120 VAULX EN VELIN représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me GAST, avocat au barreau de LYON INTIMES : Maître Y Patrick

Jean-Luc ROUSSELET Mme Patricia DUBOIS qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Patrick, X...

No 06/01470 AFFAIRE : Patrick, Paul, André X... C/ Katie, Edith, Christiane Y... épouse X...

restaient toutefois valables comme commencement de preuve, 1°) DIT qu'en sa qualité de propriétaire des lots n° 15 et n° 23 de l'immeuble sis à Paris 5ème, 6 Boulevard de l'Hôpital, Monsieur Patrick Y.

Patrick X... M. Yannick X...