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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
69725399cdc6046d474ed450
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697254d6cdc6046d474f4a02
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697254dbcdc6046d474f4a5e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697254e0cdc6046d474f4aa8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725603cdc6046d474f64db
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725614cdc6046d474f661b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725728cdc6046d474f7e41
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [27][Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6972585ccdc6046d474f9869
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [28][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697259accdc6046d474fae14
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [28][Localité 12], demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69725acbcdc6046d474fc0bc
16 octobre 2025
16 octobre 2025
par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY [28][Localité 11], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChambre sociale 4-6
667519842a983144d72f44e5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
projet, révélées notamment par son travail auprès de la société BPCE, et d'un savoir-faire commercial décliné comme la coordination d'une réponse à un appel d'offres et sa capacité à développer du busines
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
687732f97032dd17d194bb31
15 juillet 2025
15 juillet 2025
assisté de Me Christian MENARD, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEES : S.A.S. [19] [Adresse 4] [Adresse 21] [Localité 8] représentée par Me Frédéric PERRIER de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c4225331f58c9ee86eac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
1948 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Sophie WEISGERBER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 290 - N° du dossier F2312300 Plaidant : Me Mickael BUTIN
Source officielle2ème Chambre
653b58ef502b828318c4e35b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[I] [J] en sa qualité d'héritier de sa mère [N] [A] décédée le 18 juin 2019 né le 26 Août 1971 à [Localité 18], demeurant [Adresse 16] Représentés par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN PERRIER GAUDIN,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1019DEC003094996
19 octobre 1999
19 octobre 1999
The applicant’s son lived in Diyarbakır where he worked with Zahit Trade, which sold foodstuff wholesale to small businesses and security and military establishments in the region.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00742
17 mai 2017
17 mai 2017
montage produite par l'appelante ne rapportant pas la preuve contraire d'autant qu'il sera observé que parmi les recommandations faites pour enlever l'ancien bloc avant la pose, il est indiqué d'utiliser burin
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162e4f37797cdb2f7583ce9
27 janvier 2011
27 janvier 2011
La SARL K2M GLOBAL BUSINES ayant pour gérant Madame [U] [R] [B] a par acte d'huissier du 2 décembre 2010 été assignée par Monsieur [L] qui lui a signifié ses dernières conclusions ; l'acte précise qu'il
Source officielle17e Chambre B
615e0dc0c25a97f0381f4f50
30 octobre 2014
30 octobre 2014
SAS DUTY FREEE ASSOCIATES, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Constance AMEDEGNATO, avocat au barreau de PARIS (242 bis bd saint germain - 75007 PARIS) substitué par Me Marie-Pierre ANDRE-BUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93062
15 janvier 2015
15 janvier 2015
avocats plaidants au barreau de PARIS SA CIC LYONNAISE DE BANQUE, légalement représentée, dont le siège social est situé 8 rue de la République-69001 LYON représentée par la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellecr
6137257fcd5801467741e419
25 avril 1995
25 avril 1995
ayant pris du retard et étant arrivés sur les lieux alors que le vol avait déjà été commis par les trois autres, n'ont pas participé à l'action mais auraient rejoint leurs complices pour se partager le butin
Source officiellePage 45 sur 66