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28 871 résultats pour « Bruna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Bruno A... (accompagnés (sic) de prétendus documents et vérités) procède purement d'une seule et simple volonté faire mal.

Source officielle

Page 45 sur 1444

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10518

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Bruno X..., domicilié [...]                                    , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2001:65

CJUE

30 janvier 2001

30 janvier 2001

#Agorà Srl και Excelsior Snc di Pedrotti Bruna & C. κατά Ente Autonomo Fiera Internazionale di Milano και Ciftat Soc. coop. arl.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a8a

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Bruno X... M. Jean-Jacques X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87050

Appel

29 avril 2004

29 avril 2004

Elle conclut au rejet de toutes les demandes du salarié et, subsidiairement, soutient que le licenciement de Bruno X repose sur une cause réelle et sérieuse.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00907

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

MIDI PYRENEES SUD à Monsieur Bruno X... ;- de constater que la non production par Monsieur Bruno X... de son bénéfice agricole ne peut lui être imputable et que la CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b48

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d8b

Appel

8 avril 2004

8 avril 2004

Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300548_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2023 par lequel la préfète de Vaucluse l'a assigné à résidence pour une durée de 45 jours ; 2°) de mettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d783

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Bruno X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 Février 2008c/Monsieur A

6253ca66bd3db21cbdd8aeef

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01293

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

Bruno, Z...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01732

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes de Monsieur Bruno X... aux fins d'annulation de la clause de dédit-formation, et de l'avoir, en conséquence,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3ebd3db21cbdd92bad

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

C/ Me Bruno Y... Monsieur Jean-François DELCAN, Président délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f7bd3db21cbdd86d6a

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

KRONOS Maître Bruno SAPIN, ès-qualités, ne pouvait valablement présenter au Tribunal de Commerce une offre au nom d'une société qui n'existait pas juridiquement et que Maître Bruno SAPIN, ès-qualités,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100966

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Bruno Y... et d'autre part pour obtenir mandat de leur part afin de pouvoir donner cet accord ; que la SARL GUENIFEY a été informée du décès de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

LA S.A. SOCIETE D'ETUDES ET CONCEPTION DE MATERIEL ADAPTEc/Monsieur Pascal Y

6253cbbabd3db21cbdd8e1a0

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Le 10 juillet 2009, Bruno X... et la société Secma ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a44

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

Monsieur Bruno X... a formé un recours le 25 novembre 2013 à l'encontre de cette décision notifiée le 4 novembre 2013 Dans ses conclusions du 07 mars 2014, Monsieur Bruno X... soutient avoir exercé pendant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201940

Cassation

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Bruno X... dans le litige principal ; que la SCP CAPDEVILA VEDEL-SALLES soutient que les moyens de contestations de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

62678ca9189ce3057d201be6

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Par courrier en date du 14 janvier 2019, la SAS BRUYAS a sollicité le paiement du solde du marché à hauteur de 108 090,84 euros TTC.

Source officielle