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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110481

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

[U], avocat, [Adresse 2], après débats en l'audience publique du 13 avril 2021 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Bozzi, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100352

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

Vigneau, Mmes Bozzi, Poinseaux, Guihal, M. Fulchiron, Mme Dard, conseillers, Mme Azar, M. Buat-Ménard, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105824_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. La rapporteure, signé C. A Le président, signé C.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01455_20250509

Admin. Appel

9 mai 2025

9 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 juin 2024, la société Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de M. et Mme C

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002429_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé F. A Le président, signé C. Radureau Le greffier, signé N.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1904762_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2022. Le rapporteur, signé F. A Le président, signé C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202246_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, Signé P. Le Roux Le président, Signé G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106134_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, signé P. Le Roux Le président, signé G.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103862_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2023. Le rapporteur, signé T. Grondin Le président, signé C.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400660_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400716_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 7 mai 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier d'audience, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400859_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 30 septembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500015_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. DelesalleLe greffier, SIGNE J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500163_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. DelesalleLe greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500195_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 14 août 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. DelesalleLe greffier, J.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2409737_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Richard a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bozzi, représentant la SCI 10R qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Me Chabane, représentant Mme C

Source officielle
CA

Chambre 1-4

680b1f9c4d571f8833669272

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GENERALI IARD la somme de 2.000 ' en application des dispositions de l'article 700 du Code de procédure civile Condamner le SDC [14] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Laurence BOZZI

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

61609a5a54c6ec55cf71021f

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Frédérique BOZZI, Président de chambre Madame Marie LEVY, Conseillère Madame Anne-Marie LEMARINIER

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902395_20221007

Administratif

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100774_20230915

Administratif

15 septembre 2023

15 septembre 2023

Bozzi, - les conclusions de M.

Source officielle

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