des assemblées générales, sans examiner comme le demandeur le faisait valoir dans ses conclusions, si celles-ci n'étaient pas hors de proportion avec l'état financier de la société Cintel qui était au bord

parties, que : ""- pour effectuer sa manoeuvre Jacques X... qui tournait à gauche, devait couper totalement la CD 313, ce qui était le cas au moment du choc puisqu'il avait "le nez du camion sur le bord

de chevreuil a également été retrouvée précédemment ; que les prévenus ont été interpellés, en période de fermeture générale de la chasse, de nuit, dans les champs en lisière de forêt, circulant à bord

Costa, ces quatre derniers sont repartis à bord du véhicule de Z...

accidenté était âgé au moment du sinistre d'un an et trois mois et totalisait un kilométrage de 126 971 kms ; qu'un tel type de véhicule parcourt un kilométrage annuel d'environ 75 000 kms et est amorti au bout

dont l'emplacement et la forme est classique s'agissant d'une veste cardigan, le fait de les appliquer sur la veste par point de recouvrement évite, ici encore, plusieurs manipulations manuelles, le bord

"aux motifs que "le 16 juillet 2001, à Negrepelisse, Yvon X... circulant sur le CD 64 au volant de sa Peugeot 104 (lire : Renault 11) lorsque brusquement un fourgon J9, qui était stationné sur le bord

L'octroi d'un palier n'est possible qu'après un minimum de quatre ans dans le palier (sauf pour le premier palier) et de manière automatique au bout de huit ans s'il ne l'a pas encore obtenu'' ; que l'article

2 du Code du travail ; alors, encore, que le salarié avait fait valoir dans ses conclusions d'appel que par application des articles 35 et 36 de la convention collective, les salariés titularisés au bout

conséquence, débouté de ses demandes d'indemnité de rupture et pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que la démission n'est pas caractérisée lorsqu'elle est rédigée sur un bout

X..., sans rechercher si les poursuites ne devaient pas être engagées dans les 2 mois de la communication au chef pilote lui-même, par les commandants de bord, des rapports des 20 mai 1996, 17 juillet

effectif, n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations et a violé l'article L. 212-4 du Code du travail ; 4 / qu'à supposer que l'éloignement et l'isolement des lieux de stationnement en bout

Il ajoute que son expérience est particulièrement conséquente, dans ces domaines, puisqu'il a dirigé et exploité des centrales de production d'énergie, sous toutes leurs formes, tant à bord de navires

du chef d'omission de porter secours à l'encontre de militaires en poste au centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage du [Localité 4] (CROSS), sis à [Localité 1] (62), ainsi qu'à bord

sanctionnant lesdites obligations, sauf s'il a pris les dispositions de nature à en assurer le respect ; que la cour d'appel a retenu que, malgré l'installation sur chacun de ses véhicules d'un ordinateur de bord

selon l'arrêt attaqué (Lyon, 20 janvier 2004), que Pierre X..., président-directeur général de la société Medimpe, a péri dans un accident de la circulation survenu en Tunisie, alors qu'il se trouvait à bord

I..., l'ordonnance retient que celui-ci a quitté la zone d'attente après avoir embarqué, le 17 avril 2015 à 15h, à bord d'un avion à destination d'Alger ; Qu'en statuant ainsi, alors que le délai de

pour le compte de la compagnie aérienne Indonesia Air Asia, cent-cinquante-cinq passagers et sept membres d'équipage, s'est abîmé en mer, provoquant la mort de l'ensemble des personnes présentes à son bord