Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2408618_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Source officielleChambre 2-4
660e43010740db0008fa918f
3 avril 2024
3 avril 2024
RG 20/13289 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGW4E [N] [Y] C/ [U] [H] Organisme URSSAF PACA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Jean-Victor BOREL
Source officielleAdjudications
677ecf1ab01eea4cf01a3d0e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
usage d’habitation, type villa duplex, élevée d’un étage sur rez-de-chaussée, avec piscine et terrain attenant située Le Vallon des Tuves - 1 Traverse Béranger à MARSEILLE (13015), cadastrée quartier Borels
Source officielleREFERES
68e7a4e7033cf481c39a2d17
8 octobre 2025
8 octobre 2025
BRESSE sous le numéro 900 210 402, prise en la personne de son représentant légal domicile en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Morgane GOACOLOU-BOREL
Source officielleChambre J.A.F. Cab 3
68eff9fbc07170de10e56e3b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] né le [Date naissance 6] 1978 à [Localité 14] (MAROC) chez M [H] [Adresse 5] [Localité 10] représenté par Me Grégory BOREL, avocat au barreau de VAL D’OISE plaidant
Source officielle2ème Chambre
64a50d0ab8594705dbfccd0b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
DBVU-V-B7G-F3VW AG/RG/VP ARRÊT RENDU LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS ENTRE : Madame [H] [O] née le 01 Février 1972 à [Localité 6] demeurant [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Fanny BOREL
Source officielleChambre des Référés
67081fb589f19e8c50f94580
8 octobre 2024
8 octobre 2024
W-B7I-SEFS Code NAC : 30B AFFAIRE : [O] [L], [Y] [R] C/ S.A.R.L. « ROYAL INDIAN 78 » DEMANDEURS Madame [O] [L] née le 25 Mai 1971 à [Localité 4] (INDE), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Céline BORREL
Source officielleChambre 3-4
626b8044d1fb03057d9a4dfa
28 avril 2022
28 avril 2022
barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea514
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
6364ba30e405357f749ea518
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-laurence CHALBOS, Présidente Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
6364bad3e405357f749ea751
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Source officielleChambre 1-5
5fda0b745cbb664e0ee8aead
10 octobre 2019
10 octobre 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
5fdadaddee5fa86da9d03733
16 mai 2019
16 mai 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
5fdb43bcf28ac82188e41441
28 mars 2019
28 mars 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI,
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Greffier lors
Source officielle8ème chambre
DTA_2211086_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
A, ressortissant mauritanien, né le 1er janvier 1968 à Boghel Fadoua (Mauritanie), s'est vu reconnaître la qualité de réfugié, le 3 janvier 2005, par une décision de la commission de recours des réfugiés
Source officielle10e Chambre
61638431b5b1827189c7470e
30 mars 2011
30 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
615e0e6bc25a97f0381f564b
26 juin 2014
26 juin 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre C
61609e55264c7ed035b03c85
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101426_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
A D, représentés par Me Bourrel, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) de condamner l'Etat à verser à M. G D, assisté de ses parents, Mme B C et M.
Source officiellePage 45 sur 139