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20 669 résultats pour « Betto »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 6

6312f06def56904f13d44dbb

Appel

2 septembre 2022

2 septembre 2022

Cette société s'est fournie en béton prêt à empoi auprès de la société Lafarge bétons France devenue Lafargeholcim bétons.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e59c25a97f0381f5549

Appel

17 septembre 2014

17 septembre 2014

Par conclusions signifiées le 12 mai 2014, auxquelles il convient de se référer pour un exposé plus ample des moyens, la SA BEKO France demande à la cour de déclarer la société Beko France recevable et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fca86541a848e771ed07689

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Au titre de l'exécution de ce marché, la société Lafarge Bétons France (plus tard dénommée Lafargeholcim Bétons), spécialisée dans les travaux de maçonnerie générale et de gros 'uvre de bâtiment, était

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b19

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

société anonyme, dont le siège est à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit : 18/ duIE Béton

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

652a31127ed1ea83181125dc

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Statuant de nouveau, Débouter la Société PREFABLOC BETON de toutes ses demandes, fins ou conclusions, Constater que la Société PREFABLOC BETON n'établit pas l'existence de sa créance qu'elle prétend

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e37fde28ee420711125

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure La société SB Savoie maçonnerie a confié à la société Alliance béton la vente et la livraison de béton sur un chantier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02179

Cassation

14 décembre 2015

14 décembre 2015

Idf ; AUX MOTIFS QUE la société Cemex Bétons Idf a pour activité la fabrication et la commercialisation du béton prêt à l'emploi et fait appel à des loueurs de véhicules spécialement équipés de manière

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300428

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

et Garelli, titulaires du marché, a contacté la société Béton contrôle Côte d'Azur (la société BCCA) pour la fourniture de béton ; que des difficultés sont survenues, la société Eurovia béton n'étant

Source officielle
CC

civ3

613723b7cd5801467740d4b5

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

MAF) ; que la société Ingénierie et technique de la construction (ITC), bureau d'études, assurée par les souscripteurs du Lloyd's de Londres (les Lloyd's) a été chargée de l'établissement des plans de béton

Source officielle
CC

civ2

613724c4cd58014677418321

Cassation

6 octobre 2005

6 octobre 2005

." ; que la Cogerift a désigné la société Bemo 95, qui a repris le chantier avant d'être à son tour l'objet d'une liquidation judiciaire ; que la société d'assurances AIOI, venant aux droits de la société

Source officielle
CC

civ2

613724c5cd580146774183b2

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 25 novembre 2003), que dans le cadre d'un litige de droit de la construction, la société Bédaricienne Feder béton

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300934

Cassation

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 30 avril 2015), que la société Application Lorraine des techniques nouvelles (la société Technilor), qui a pour activité principale la protection des aciers et bétons

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03778

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

B..., salarié de la société Entreprise Allamanno, quand la tourelle de l'engin avait brutalement pivoté, la victime étant coincée entre le contrepoids de l'engin et un pilier en béton ; que le site appartenait

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TCOM

5ème Chambre A

6a16c315cdc6046d4717197b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 849 598 628 de la SAS CEDO BAT 77190 [Localité 1], [Adresse 2] exerçant l'activité de Tous travaux de revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300005

Cassation

17 janvier 2019

17 janvier 2019

En ce qui concerne le béton livré par la société LAFARGE BETON France, l'expert souligne l'adéquation de ce béton prêt à l'emploi avec la spécificité de la commande.

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CC

civ3

6137221ecd580146773fa60f

Cassation

30 mars 1994

30 mars 1994

Bernard de Z... du Boisguezennec et le maître d'oeuvre en paiement d'une somme supplémentaire en alléguant avoir, notamment, en plus de la démolition prévue, réalisé une terrasse avec escalier en béton

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CC

civ2

61372345cd58014677407945

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

loi ; Sur la seconde branche du moyen unique : Vu les articles 455 et 458 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que des éléments d'une centrale à béton

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CC

civ3

613723fecd58014677410da1

Cassation

11 mars 2003

11 mars 2003

concours de la société Anicet Martin, assurée par la société Lloyd's de Londres, pour les fondations et le gros oeuvre, de la société Beccamel-Bureau d'études pour l'établissement des plans d'exécution béton

Source officielle
CC

civ3

61372400cd58014677410f9a

Cassation

4 juin 2003

4 juin 2003

compter de l'ouverture du chantier fixée au 3 mars 1997 et qu'au vu de deux avenants et du procès-verbal de compte-rendu de chantier du 22 mai 1997 et du fait que les travaux de la dalle supérieure en béton

Source officielle
CC

civ3

6137241fcd58014677412925

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

les travaux de bâtiments et par la compagnie AXA Corporate solutions, venant aux droits de la compagnie AXA Global risks, pour les travaux de génie civil ; que des désordres affectant le revêtement bétonné

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