EXPOSE DU LITIGE Depuis 1993, José X... effectuait le transport et la livraison de béton prêt à l'emploi pour le compte de la société Béton Rhône-Alpes. Aucun contrat écrit n'avait été établi.

et à la remise en état des lieux ainsi qu'au diagnostic environnemental du sous-sol de la dalle, aux frais de la société Béton Vicat ; 5°) de mettre à la charge de la société Béton Vicat la somme de

BETON 43 la "fourniture, transport et pompage de béton prêt à l'emploi sur les sites" pour la construction de semelles et autres fondations de 26 éoliennes ; Que les livraisons ont été effectuées, que

-- Article 1er : Il n'y a pas lieu de procéder à la liquidation de l'astreinte prononcée à l'encontre de la SNC Besson-Casella par la décision du 2 juin 2006 du Conseil d'Etat.

, les " autres ouvrages en béton " ; 3.

BESSON CHAUSSURES C/ S. A.

[A] dirigeant de la société ALPHA BETON, créée le 12 octobre 2023, a commandé un distributeur de béton à la société SELFBETON.

que la pollution accidentelle est due à une fuite importante au niveau d'une pompe à soude en sortie de cuve ; qu'une fuite de ce type aurait dû normalement se déverser dans un bac de rétention en béton

conditions particulières de la police d'assurance de responsabilité décennale souscrite le 5 mai 1994 par la société Opus que la garantie de l'assureur était limitée aux activités déclarées de « maçonnerie, béton

Grova Y..., qui participait sur la plate-forme d'un camion, aidé d'un collègue, au déchargement de poutres préfabriquées en béton manoeuvrées par une grue en les arrimant, a été mortellement blessé par

l'infraction consommée, fait obstacle à une mesure de démolition de l'ouvrage ; que la cour d'appel ne pouvait ainsi ordonner la démolition du bâtiment à usage de restauration "Le Phénix", de sa terrasse en béton

dommages survenus dans la toiture-terrasse de la tour D, alors qu'en ne recherchant pas si la société Ferem n'avait pas été laissée dans l'ignorance, jusqu'en mai 1977, de l'existence de la chape en béton

SACD avaient démontré que la société Somatco s'était volontairement approvisionnée en Martinique auprès de carrières appartenant à un groupe concurrent, propriétaire de la société guadeloupéenne de béton

animaux » ; que, pour dire que la victime avait été amenée à accomplir des travaux de maçonnerie, la cour d'appel a retenu que l'employeur n'aurait « pas remis en cause qu'il y avait eu trois sacs de béton

. a émis, les 22, 23 et 29 novembre 1990, trois chèques, d'un montant total de 9 043,25 francs, tirés sur le compte de la Société marseillaise de crédit (la banque), au profit de la société Gardanne Béton

Sur la responsabilité pour faute de la commune de Bezons : 2.

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 10/01850 [Y] LAFARGE BETON SUD-EST AGENCE RHONE ALPES C/ [Y] LAFARGE BETON SUD-EST AGENCE RHONE ALPES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

[Localité 3] BETON C/ S.P.A.