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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02086
3 décembre 2014
3 décembre 2014
justifiée » ; qu'en affirmant cependant que le salarié « ne contest ait pas avoir tenté d'avoir des relations personnelles avec Mlle Y..., notamment en lui demandant de venir le rejoindre en week-end à Barcelone
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
642fb758cece1704f5747827
6 avril 2023
6 avril 2023
d'un pylône du téléphérique du barrage d'Emosson les deux techniciens de la société Semer qui devaient procéder à des travaux de rénovation, l'hélicoptère a repris son vol et s'est écrasé au lieu-dit Barberine
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6416c7633dcd15b3b60
7 octobre 2022
7 octobre 2022
considère que ces exceptions sont recevables, il soutient que la cour d'appel de Toulouse est bien compétente pour trancher ce litige, nonobstant l'existence d'une clause attributive des juridictions de Barcelone
Source officielleChambre 2 cabinet 7 -JAF7
68152bff81a9051a41bd2a29
7 avril 2025
7 avril 2025
CLERMONT-FERRAND) Comparant, concluant, plaidant par Me Emilie RADIGON de la SCP TERRIOU RADIGON FURLANINI, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND, CONTRE Monsieur [H] [O] né le 29 juillet 1955 à BARCELONE
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01322_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Toutefois, dans son rapport du 18 mai 2017, l'expert estime que le remblaiement de l'ancien fossé situé au pied du mur de soutènement de M. et Mme D a entraîné des désordres, l'obstruction des barbacanes
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8693b
1 octobre 2003
1 octobre 2003
2003, après ordonnance de clôture rendue le 7 août 2003 la Cour étant composée de Monsieur Bertrand LOUVEL, Premier Président, de Monsieur Michel ANDRAULT, Président de chambre et de Madame Martine BARBERON-PASQUET
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300317
15 mars 2011
15 mars 2011
attaqué (Angers, 9 février 2010), que la société Gendry service location (GSL), chargée par la société de droit espagnol AZVI, de travaux relatifs à la construction d'un autoroute entre Le Perthus et Barcelone
Source officielle1ère chambre
DTA_2101370_20240216
16 février 2024
16 février 2024
consécutif aux infiltrations provenant du chemin communal, le désordre se présentant sur ce type de mur quand les eaux de ruissellement viennent s'accumuler derrière la paroi, qui n'est pas munie de barbacanes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0922DEC002073114
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jaime Eduardo Cardona Giraldo, est un ressortissant colombien, né en 1957 et résidant à Barcelone. Le gouvernement polonais (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, Mme J.
Source officielleCour d'Appel
Madame Marie-Paule X...épouse Yc/Association LE MELODY
6253cceebd3db21cbdd91bb8
29 octobre 2014
29 octobre 2014
le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX (Chambre 6, RG 11/ 07881) suivant déclaration d'appel du 21 décembre 2012 APPELANTE : Madame Marie-Paule X...épouse Y..., née le 17 Décembre 1941 à BARCELONNE
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4db87
12 février 1964
12 février 1964
(RAMON), DE BARCELONE, A DESTINATION DE L'ALLEMAGNE, EN UTILISANT LES SERVICES, POUR LA MARCHANDISE ARRIVEE A SETE, DE LA SOCIETE QUE GERE X...
Source officielleChambre 2 A
69738b8acdc6046d476e0d75
22 janvier 2026
22 janvier 2026
des brasseurs, la société [O] & fils et Groupama grand-est à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence "la cour des brasseurs" la somme de 5'280 euros au titre du désordre affectant les barbacanes
Source officielleETRANGERS
650bdfb3beee0f8318b97766
11 août 2023
11 août 2023
[L], lequel est célibataire, n'a pas d'attaches réelles sur le territoire puisqu'il réside principalement en Espagne, à Barcelone, et qu'il aurait une fille qui résiderait avec la mère en Allemagne, qu'il
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c275fdcdc6046d47c2e7b5
13 octobre 2025
13 octobre 2025
DEMANDEUR : * Madame, [L], [A], [K], née le, [Date naissance 1] à Barcelone (Espagne), de nationalité française,, [Adresse 1], représentée par Me Viet Anh Thai DO, de la SELARL DECKER, avocate au barreau
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 7
670edf0c1c3411ff3460bafc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DEMANDERESSE Société MAMMAFIORE INERNATIONAL 2016 SL. société à responsabilité limitée de droit espagnol, RCS BARCELONE 485 690, ayant pour numéro d’identification fiscale espagnole B66764762, représentée
Source officielleExequatur
6706c99af1d01e3c86f0856c
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Assignation du : 23 Janvier 2024 AJ N° : 2022/040733 JUGEMENT rendu le 09 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [B] née [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Nathalie ORPHELIN-BARBERON
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510148_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
B est domicilié 6 rue de la Barbacane, à Saint-Denis, dans le département de la Seine-Saint-Denis.
Source officielle7ème chambre OQTF 6 mois
DTA_2501661_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
A B, ressortissant espagnol, né le 27 avril 2006 à Barcelone (Espagne) déclare être entré en France en 2010.
Source officielleciv1
60794b5b9ba5988459c42c79
8 février 1983
8 février 1983
COMPAGNIE UNION ET PHENIX ESPAGNOL, DONT 812 ONT ETE REVENDUES EN BOURSE, A MADRID, PAR L'ENTREMISE DE L'AGENCE DE BIARRITZ DU CREDIT LYONNAIS ET 450, DANS DES CONDITIONS SEMBLABLES, A LA BOURSE DE BARCELONE
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000042659627
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société WB Ambassador, intégralement détenue par la société holding de droit luxembourgeois Barkelay et membre d'un groupe fiscalement intégré
Source officiellePage 45 sur 136