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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ETRANGERS
6864c1f531953a33f9365de7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
6864c1f531953a33f9365deb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
67ff3d376d3290e00e0e79ca
15 avril 2025
15 avril 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Camille COLONNA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
68008eaa7389f87eaf1283ad
16 avril 2025
16 avril 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleETRANGERS
68008eaa7389f87eaf1283af
16 avril 2025
16 avril 2025
PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Patrick SENDRAL, Conseiller, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleChambre sociale 4-4
65b36feb8c0355000835f885
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleETRANGERS
68f1d7467ffb526292dd6e19
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleFamille Cabinet 2
6a109ff0cdc6046d479ade2f
21 mai 2026
21 mai 2026
agissant en juge unique, en exécution des articles 801 et suivants du Code de procédure civile, par mise à disposition au greffe, conformément à l’article 450 du Code de procédure civile, et assistée de Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c52
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Y... à l'égard de Sandy née le 29 août 1986 et suspendu jusqu'au 30/9/2000 la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant majeure Aurélie.
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022203598
7 mai 2010
7 mai 2010
Vu la requête, enregistrée le 5 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Aurélie A, demeurant ... ; Mlle A demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01395_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
A..., représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer un titre
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00612_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
A, représenté par Me Aurélie Goeminne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle20e chambre
650d319471dfcd8318201628
21 août 2023
21 août 2023
: à : MINISTERE PUBLIC [P] [Y] HOPITAL [8] ARS DES HAUTS DE SEINE Me Manel GHARBI ORDONNANCE Le 21 Août 2023 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Aurélie
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd32bacdc6046d471ea0b5
1 avril 2026
1 avril 2026
[D] [J] né le 08 Juin 1994 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [R] [Q] régulièrement convoqué, comparant assisté de Me Aurélie BASTID, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat commis
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c20d84cdc6046d47b97fbd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA BANQUE CIC SUD OUEST Immatriculée sous le numéro 456 204 809, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, Avocat
Source officielleChambre 3 cab 03 C
670d5eaaddfc18ec235bcfcf
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03164 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X247 Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 Maître Aurélie
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6707700d81e733ee26982d9b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Santé - du Calvados Non comparant Représenté par Madame [R] [K], munie d'un mandat INTIME : Madame [S] [P] Née le 31 mai 1991 à [Localité 1] (Ethiopie) Non comparant Représentée par Maître Aurélie
Source officiellePS élections pro
6686e893e74459e0c7ed25be
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GROUPES ET DES SOCIETES, dont le siège social est sis [Adresse 3] ayant pour avocat Me Victor CALINAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, vestiaire : #155, non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Aurélie
Source officiellePremière Chambre
6690369d766d1156dbc003ec
11 juillet 2024
11 juillet 2024
3] n’ayant pas constitué avocat * * * Jugement réputé contradictoire, les parties étant avisées que le jugement sera prononcé par mise à disposition au greffe, et en premier ressort par Madame Aurélie
Source officielleChambre civile 1-7
6883104e80821d9a1906fcb5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 10 Juillet 2025 où nous étions Aurélie
Source officiellePage 45 sur 688
VALLÉE, Aurélien
16/07/2026
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MOREAU, Aurélien Franck Julien Laurent
16/07/2026
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LARRIEU, Aurelien, Jean, Gabriel
16/07/2026
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Raymond, Aurélie, Dufournaud
16/07/2026
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GRÉGOIRE, Alexia, Aurélie, Angèle, GRÉGOIRE-BOUSSANGE
16/07/2026
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