AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière, ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, contradictoirement, prononcé publiquement et signé par Mme Isabelle Defarge, présidente
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a47
12 avril 2024
12 avril 2024
Rôle N° RG 22/09866 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJW37 [I] [U] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey
Source officielle1ère chambre
67ef6c889a9834ffd825fb67
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbc3a9d5adc26061f0d1
8 avril 2025
8 avril 2025
au barreau de PARIS, vestiaire : #E1286 DÉFENDEURS Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté [V] es qualité de curateur à la succession de Monsieur [P] [E] [S], dont le siège
Source officielleChambre commerciale
6349000263d497adffda40fc
13 octobre 2022
13 octobre 2022
EDEN SPA-HAMMAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68f132dd88dcb0e97e8f97e1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db67
27 avril 2023
27 avril 2023
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7bdc42a2105dbc59b2f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
---- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
69d8934acdc6046d47bbe15d
9 avril 2026
9 avril 2026
TECOS Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85965b5a3ab8ca54e83
17 juillet 2025
17 juillet 2025
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686579bd72b7e1b6bf1d7b97
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne MARTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2371 à Fondation INSTITUT DU MONDE ARABE, dont le
Source officielleChambre Commerciale
6801dfd1354955cf78ced4bc
17 avril 2025
17 avril 2025
L'ALLYANCE BMMS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François PASQUIER, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67ef6fc37985d82da296f7f9
3 avril 2025
3 avril 2025
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY,Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
679874475b6b52f3e4a43119
27 janvier 2025
27 janvier 2025
LAPEROUSE [Localité 1] Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653b58d6502b828318c4e30f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
--------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35e901d7564000872dd2b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35eb01d7564000872dd35
25 janvier 2024
25 janvier 2024
STORES GIRONDE au capital de 30.000 euros, immatriculée sous le numéro 399 387 885 du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses
Source officiellePCP JTJ proxi fond
65c3d963c432ce7d11a6e7bf
31 janvier 2024
31 janvier 2024
DAIGREMONT dont le siège social est sis [Adresse 2] [Adresse 2], dont le siège social est sis Pris en son agence - [Adresse 3] représenté par Me Eléonore DANIAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCh4.2 Inférieur à 10000 €
6a1df756cdc6046d47c256df
22 mai 2026
22 mai 2026
ENTRE : DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE 1 RUE EMILE AUGIER, sis 1 Rue Emile Augier - 38000 GRENOBLE, représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET HEURTIER, dont le siège
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6a0ff651cdc6046d4789f3ca
21 mai 2026
21 mai 2026
ETAT en date du 21 Mai 2026 N° RG 25/01642 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HZGV [1] Syndicat professionnel, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège
Source officiellePage 45 sur 611