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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

6711fad87603bf88a1884921

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière, ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, contradictoirement, prononcé publiquement et signé par Mme Isabelle Defarge, présidente

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

661e14d30f653b0008df2a47

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

Rôle N° RG 22/09866 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJW37 [I] [U] C/ MDPH DES BOUCHES DU RHONE CAF DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Audrey

Source officielle
CA

1ère chambre

67ef6c889a9834ffd825fb67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbc3a9d5adc26061f0d1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

au barreau de PARIS, vestiaire : #E1286 DÉFENDEURS Monsieur [L] [S], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté [V] es qualité de curateur à la succession de Monsieur [P] [E] [S], dont le siège

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6349000263d497adffda40fc

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

EDEN SPA-HAMMAM prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi fond

68f132dd88dcb0e97e8f97e1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

(Articles 394 et 395 du Code de Procédure Civile) Audience publique du 06 Octobre 2025 Sous la présidence de Madame Marie DE LESSEPS, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db67

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

64b0e7bdc42a2105dbc59b2f

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

---- ORDONNANCE DE RADIATION ------------------------------ Nous, Paule POIREL, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

69d8934acdc6046d47bbe15d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

TECOS Agissant en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6879d85965b5a3ab8ca54e83

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

686579bd72b7e1b6bf1d7b97

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Anne MARTY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2371 à Fondation INSTITUT DU MONDE ARABE, dont le

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd1354955cf78ced4bc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

L'ALLYANCE BMMS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me François PASQUIER, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67ef6fc37985d82da296f7f9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY,Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

679874475b6b52f3e4a43119

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

LAPEROUSE [Localité 1] Agissant en la personne de ses représentants légaux en exerc ice, domiciliés audit siège en cette qualité , représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

653b58d6502b828318c4e30f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

--------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35e901d7564000872dd2b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35eb01d7564000872dd35

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

STORES GIRONDE au capital de 30.000 euros, immatriculée sous le numéro 399 387 885 du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX ayant son siège [Adresse 4] agissant poursuite et diligences de ses

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65c3d963c432ce7d11a6e7bf

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

DAIGREMONT dont le siège social est sis [Adresse 2] [Adresse 2], dont le siège social est sis Pris en son agence - [Adresse 3] représenté par Me Eléonore DANIAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

6a1df756cdc6046d47c256df

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ENTRE : DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE 1 RUE EMILE AUGIER, sis 1 Rue Emile Augier - 38000 GRENOBLE, représenté par son syndic en exercice la SAS CABINET HEURTIER, dont le siège

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a0ff651cdc6046d4789f3ca

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ETAT en date du 21 Mai 2026 N° RG 25/01642 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HZGV [1] Syndicat professionnel, agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, demeurant es qualité audit siège

Source officielle

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