ce devis comprend des prestations non prévues contractuellement, telles que la plantation d'un cyprès Florence, la mise en place d'écorces de pins en couches de finition sur 14 m² et la plantation d'arbustes

* le règlement graphique du PLUm n'identifie aucune zone humide sur le terrain d'assiette du projet, et le projet ne prévoit ni accès routier, ni assèchement du terrain ; * l'abattage de deux arbustes

Il résulte de l'instruction que les modifications observées sur le terrain en litige, à savoir la présence de quelques arbustes mis en jauge et de petits potelets, l'installation d'un petit poulailler

il n'existe aucune urgence, ni aucune utilité à accorder la mesure demandée ; - il n'est pas démontré que SNCF Réseau soit l'auteur des coupes d'arbres invoquées ; à supposer qu'une telle coupe d'arbustes

maire de Nice a entaché sa décision de refus d'une erreur manifeste d'appréciation alors qu'en tout état de cause et à supposer que les exigences imposées par ces dispositions soient applicables aux arbustes

qui est un motif de droit ; • le projet d'implantation présente un risque manifeste pour la circulation des véhicules, des cyclistes et des piétons ; la base de l'antenne sera camouflée par des arbustes

de droit au regard des dispositions de l'article UA9 du règlement du PLUi, lequel prévoit que doit être recherchée une valorisation des végétaux existants, notamment les arbres de hautes tiges et arbustes

.] ; que la famille Y..., antérieurement les consorts J... et avant eux Monsieur G... ont édifié une clôture logée par une haie d'arbustes, procédé à plantations, pylone téléphonique et assainissement

totalité de la largeur de 10 mètres, puisque cette largeur inhabituelle même encombrée actuellement du chêne centenaire et de l'amandier plus que trentenaire à l'exception de tous autres arbres ou arbustes

ans, l'abaissement du front de taille de la carrière sur le territoire de la commune de Burgy visible dans le vallon depuis la route départementale et le village, la végétalisation du gradin par des arbustes

dans six cas - lutte contre les mouches sur maïs, contre les insectes xylophages sur cerisier, contre les mouches sur framboisier, contre les pucerons sur navet, contre les coléoptères sur arbres et arbustes

" de l'article 6 des dispositions générales du règlement du PLU précise : " Les espaces verts correspondent aux surfaces du terrain conservés ou aménagés en pleine terre et végétalisés (pelouses, arbustes

De surcroit, l'expert a relevé la présence de végétation importante avec arbustes de type saule au droit du fossé, dont l'entretien incombe au gestionnaire de ce fossé.

. - Les plantations, arbustes et autres agréments doivent être retirés autour des mobil-homes. - Les résidents doivent maintenir les abords des installations propres. - Les évacuations d'eau directement

. - Les plantations, arbustes et autres agréments doivent être retirés autour des mobil-homes. - Les résidents doivent maintenir les abords des installations propres. - Les évacuations d'eau directement

. - Les plantations, arbustes et autres agréments doivent être retirés autour des mobil-homes. - Les résidents doivent maintenir les abords des installations propres. - Les évacuations d'eau directement

. - Les plantations, arbustes et autres agréments doivent être retirés autour des mobil-homes. - Les résidents doivent maintenir les abords des installations propres. - Les évacuations d'eau directement

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