Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 05
69a4036bcdc6046d471ff0e9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. LO NEGRO, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 1-12
69ced5e1cdc6046d47e81786
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Patrick Adam, juge présidant l'audience, M. Arnaud de Contades et M. Frédéric Mériot, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. Délibéré par les mêmes juges.
Source officiellechambre 05
69bf18bdcdc6046d477c19ee
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1 Juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officiellechambre 05
69bf2e8bcdc6046d477df20d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ADAM, M. AMOYEL, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.
Source officielle5ème Chambre
6738435bd241e6118d2ff662
18 octobre 2024
18 octobre 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleChambre 05
6a0fa1ebcdc6046d4781c906
13 mai 2026
13 mai 2026
de Me [N] [R] DEBITEUR SASU MJ NEW DECORATION [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 949102925 2023 B 1497 Représentant légal : Mme [S] [V] née [G] [Adresse 2] [Localité 3] comparant par Me Adam
Source officiellePCP JCP ACR référé
67856761aaacbea0fe680fb6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
représentée par Me Carole BERNARDINI, avocat au barreau de PARIS, Toque : E0399 DÉFENDERESSE Madame [X] [U], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412dc4e0040aa3735bd8f
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412e44e0040aa3735be21
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [4] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412ef4e0040aa3735bf61
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [5] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412f14e0040aa3735bf94
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [4] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielleJ.L.D. CESEDA
67f412f24e0040aa3735bfc3
7 avril 2025
7 avril 2025
1 à R. 342-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; PARTIES : REQUERANT : Le directeur de la Police aux Frontières de l'aéroport [7] représenté par la SELEURL CABINET ADAM
Source officielle2e chambre sociale
67f603eeebd7282443856712
8 avril 2025
8 avril 2025
D'INJONCTION À RENCONTRER UN MÉDIATEUR JUDICIAIRE ET DE MISE EN ÉTAT F N° RG 24/00496 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QDO6 ORDONNANCE N° APPELANT Monsieur [Y] [D] Représentant : Me Jacques ADAM
Source officielleChambre del'Expropriation
65b8a2fcca0c5f00083991a7
13 octobre 2023
13 octobre 2023
du gouvernement RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2310966_20230912
12 septembre 2023
12 septembre 2023
à ne pas solliciter directement une affectation au collège François Furet, qu'ils devront consentir à de nombreux frais supplémentaires en cas d'affectation de leur enfant E au collège Henri Georges Adam
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008101617
12 juin 2002
12 juin 2002
Adam X..., ; M.
Source officielle18e Chambre
61630b6042de3d260b993155
13 mars 2012
13 mars 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Fabienne ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b3
25 mars 2019
25 mars 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 25 MARS 2019 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94587
29 avril 2019
29 avril 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 29 AVRIL 2019 Monsieur Fabrice ADAM
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945bb
27 mai 2019
27 mai 2019
Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 27 MAI 2019 Monsieur Fabrice ADAM
Source officiellePage 45 sur 256