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29 428 résultats pour « ALBERT Me PROUST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260acd580146774227d7

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

G..., datée de 1990, démontre que le personnel d'entretien effectuait des prestations à l'extérieur de la clinique, travaux effectués la majorité du temps pour Roger P... ; que MM.

Source officielle

Page 45 sur 1472

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CC

civ3

607940e89ba5988459c3f930

Cassation

14 janvier 1971

14 janvier 1971

CONCLUS EN 1964, GRIFFOUL A DONNE A ALIBERT, A L'ENTREPRISE, LES TRAVAUX NECESSAIRES A LA CULTURE ET A LA RECOLTE DE MAIS ET DE BLE POUR TROIS PARCELLES LUI APPARTENANT, POUR UN PRIX FORFAITAIREMENT FIXE

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427352

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION ALBERTO

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427353

Cassation

27 mars 2007

27 mars 2007

rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ASSOCIATION ALBERTO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91724

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

Albert X...a loué à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00886

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

X..., à l'appui de sa demande en paiement d'heures supplémentaires, avait produit "… un document émanant de la société H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304988_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

B n'a produit aucune observation pour justifier de son attitude ou pour contester les faits avancés par le CROUS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303837_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

A C n'a produit aucune observation pour justifier de son attitude ou pour contester les faits avancés par le CROUS.

Source officielle
CC

cr

613725e9cd58014677421815

Cassation

21 mars 2001

21 mars 2001

Albert, - A...

Source officielle
CC

other

61372620cd5801467742322c

Cassation

5 mars 2004

5 mars 2004

Albert - L'agent judiciaire du Trésor contre la décision du premier président de la cour d'appel de Paris, en date du 23 avril 2003, qui a alloué à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308403_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

C n'a produit aucune observation pour justifier de son attitude ou pour contester les faits avancés par le CROUS.

Source officielle
CC

comm

613722cecd58014677401b94

Cassation

10 juin 1997

10 juin 1997

Albert X..., 2°/ de Mme Thérèse Y..., épouse de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2602387_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Il soutient que : - il exerce les fonctions de professeur de lycée professionnel d’Arts appliqués hors classe, au lycée Albert Bayet de Tours ; le 1er avril 2025, un étudiant apprenti salarié au Centre

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

69429505303b85728de4079f

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

[S] qui a changé le mot de passe en raison d'une alerte sécurité Google.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02865

Cassation

14 janvier 2020

14 janvier 2020

animale ou de denrées alimentaires, mise en vente de denrées sans porter à la connaissance du consommateur la liste des substances ou produits provoquant des allergies ou des intolérances et livraison

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000029046180

Admin. suprême

22 mai 2014

22 mai 2014

, révélées par une alerte du 2 décembre 2013 diffusée sur la plateforme européenne d'alertes rapides relatives aux tissus et cellules (RATC), ainsi que par un courrier adressé à l'Etablissement français

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2211870_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

interdit chaque week-end, du samedi 10 septembre 2022 au dimanche 30 octobre 2022 de 12 heures à 23 heures la circulation des vélos et véhicules, sauf véhicules de services public et de secours, quai Albert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20b

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

(héritière de Albert Y...), Danielle Y... Héritière de Albert Y...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01240

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

des deux cadres responsables, en cas d'incident, le "processus de gestion des alarmes magasin" applicable dans l'entreprise précise que "le directeur de magasin ainsi que les deux cadres doivent être alertés

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_1805448_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2017, pour un montant de 1 498 euros, à raison du local dont il est propriétaire dans l'immeuble situé 46 avenue Albert

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