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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2201339_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
accordé un permis de construire n° PC741732100113 tenant lieu d'autorisation d'exécution des travaux portant sur la réalisation d'une remontée mécanique et d'autorisation d'aménagement des pistes de ski
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2200877_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
A, victime d'une chute de ski le 13 février 2016 ; 1°) à titre principal, de condamner in solidum le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Besançon et la société hospitalière d'assurances
Source officiellecomm
61372344cd580146774078a0
30 mars 1999
30 mars 1999
Bernard X..., administrateur judiciaire, pris en qualité de représentant des créanciers de la société anonyme SKE, demeurant ..., 3 / de M.
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5b9c3
29 octobre 1975
29 octobre 1975
, OUTRE CETTE DERNIERE DENOMINATION, LA MENTION : "LE PRODUIT DE BEAUTE POUR SKAI ET SIMILAIRES", POUR LA VOIR CONDAMNER DU CHEF D'USAGE DE LA MARQUE "SKAI" SANS AUTORISATION DU PROPRIETAIRE DE CETTE MARQUE
Source officielle6e Chambre D
60338c986ebade3f98bb41d6
24 mai 2017
24 mai 2017
immobiliers dépendant d'un ensemble immobilier sis à [Adresse 15] N°[Cadastre 4], lieudit '[Adresse 4]' pour 14 a 99 ca, * le lot numéro N°9 : le garage n°9 , Lot N°6 : un studio avec ressere à skis
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003065_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
En revanche, le handicap du requérant nécessite le port d'une prothèse adaptée pour la pratique du ski.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:443133.20211004
4 octobre 2021
4 octobre 2021
à travers la société par actions simplifiées (SAS) SKF Holding France, qui est son unique associé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02781_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
société AB SKF établie en Suède.
Source officielle6ème chambre
DTA_2402752_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
bilan ; - la méthode d’évaluation des titres retenue par le service est irrégulière dès lors que le service a retenu une méthode différente pour déterminer la valeur vénale des titres de la société SKI
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500265_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
d’une rampe d’accès située sur le terrain privé d’un tiers ; - enfin, il est illégal puisqu’il a pour conséquence d’entrainer la suppression d’une liaison entre le quartier le hameau et le piste de ski
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300894
10 juillet 2012
10 juillet 2012
l'expert judiciaire avait tenté de clarifier l'attribution des désordres aux parties concernées et visant enfin, au titre des travaux d'urgence, la mise hors d'eau des parties communes R2, cave, local à ski
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90223
4 février 2013
4 février 2013
B..., il était prévu que la rémunération mensuelle de celui-ci comprenait une partie fixe et une prime de résultat d'un montant de 20 % du chiffre d'affaires de l'activité jet ski.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01729_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Aux termes de l'article UH 7 du règlement du PLU relatif à l'implantation des constructions par rapport aux limites séparatives et aux pistes de ski : " 7.1 Dispositions générales : 1.1.1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02899_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
d’usage, constate des écoulements anormaux et des odeurs suspectes en provenance du projet et subit des nuisances sonores et olfactives, ainsi qu’un préjudice d’usage dans sa pratique de moniteur de ski
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402c54
14 mai 1997
14 mai 1997
Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Caen (section encadrement), au profit : 1°/ de la société ENC Skiss, dont le siège est ..
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300166
27 février 2020
27 février 2020
SK... , 4°/ à Mme K... S... épouse SK... , domiciliés tous deux [...], 5°/ à M. T... U..., 6°/ à Mme D... X... épouse U..., domiciliés tous deux [...], 7°/ à M. B...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10772
6 octobre 2016
6 octobre 2016
M..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société SKF France ; Sur le rapport de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f9
24 avril 2008
24 avril 2008
MOTIFS Sur la fin de non-recevoir opposée à la SCI LE SKIPPER Attendu que la SCI LE SKIPPER, promoteur immobilier, a placé l'immeuble qu'elle a fait construire sous le régime de la copropriété et a
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef692b
25 avril 2023
25 avril 2023
[G] [F] non prescrite et recevable'; - Condamné la SAS SKF France, à payer M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007828163
3 décembre 1993
3 décembre 1993
exercice ; le DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement, en date du 24 mars 1988, par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé, à la demande de la société SKF
Source officiellePage 44 sur 251
SKINAD S.A.S.
10/07/2026
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NEW SKILL
10/07/2026
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SKIOPIED
10/07/2026
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MAISON DES SOFT SKILLS
10/07/2026
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SKILLS LA ROCHELLE
922 180 328 RCS La Rochelle. SKILLS LA ROCHELLE. Forme : Société par actions simplifiée. Capital : 50000.00 EUR. Adresse : 6, rue Virginie Hériot, 17000 La Rochelle. Précédent propriétaire : 922 180 328 RCS La Rochelle. SKILLS LA ROCHELLE. Oppositions : Article L.236-15 du code de commerce. Commentaires : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale. Société absorbante : SKILLS RECRUTEMENT INTERIM Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : 7 rue de Clichy 75009 Pari
10/07/2026
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