Puissance installée. II.2. - Protection contre l'incendie 1. Cloisonnement. B. - Détection 1. Détection incendie. C. - Extinction 1. Extinction et collecteur incendie. D. - Evacuation Plan général des chemins d'évacuation, calculs justificatifs.

LEGIARTI000029922492

—

de l'installation prévue/rénovée ; PARAMÈTRES CAS N° 1 : CAS N° 2 : Caractéristiques techniques Moyen de transport de la chaleur (eau chaude, vapeur…) X X Longueur totale de l'infrastructure de distribution de la chaleur (km) X X Puissance

Article ANNEXE 3

—

Pour le calcul de la puissance Q, définie au 5. de l'annexe 1, et de la prime à l'intégration paysagère, les différents bâtiments accueillant cette installation unique sont considérés comme un bâtiment unique.

Article ANNEXE

—

Puissance de travail Capacité à produire rapidement un travail ou à mener de front avec fiabilité plusieurs dossiers importants.

Article L4141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 06

Code général des collectivités territoriales

53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique territoriale ; 5° Les ordres de réquisition du comptable pris par le président du conseil régional ; 6° Les décisions relevant de l'exercice de prérogatives de puissance

Article 706-167

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 18

Code de procédure pénale

de contrebande, d'importation ou d'exportation prévus aux deuxième et dernier alinéas de l'article 414 du code des douanes, lorsqu'ils portent sur des biens à double usage, civil et militaire ; 6° Les infractions de livraison d'informations à une puissance

Article R124-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 23 > 34

Code de l'énergie

I. - Les bénéficiaires du chèque énergie bénéficient également : - de la gratuité de la mise en service et de l'intervention pour la réduction de puissance dans le cadre de la période minimale d'alimentation en électricité prévue à l'article 2 du décret

Article R342-4-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 49 > 85

Code de l'énergie

dues au demandeur de raccordement par le gestionnaire du réseau public, en cas de dépassement du délai de raccordement de dix-huit mois au réseau public d'une installation de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelable d'une puissance

Article R521-54

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 47

Code de l'énergie

normes établies pendant la période de validité du registre de fin de concession sur la base de connaissances scientifiques nouvelles ou de données nouvellement acquises ; - aux investissements permettant d'augmenter leurs capacités de production en puissance

Article 2

—

contrôlées au cours de la période des douze derniers mois précédant la date de la demande d'agrément ; Pour chacun de ces établissements, il devra être indiqué : son adresse, la nature de son activité, les caractéristiques de l'installation contrôlée (puissance

Article 40

—

Son calcul doit inclure les modes de pannes des systèmes de propulsion et de puissance, les mécanismes et les structures, mais ne prend pas en compte les impacts extérieurs.

Article 41-1

—

Les chaudières, turbines et moteurs dont la puissance thermique nominale est supérieure ou égale à 15 MW respectent les dispositions suivantes concernant l'efficacité énergétique, dans les délais mentionnés au VII de l'article 3 du présent arrêté.

LEGIARTI000037320739

—

Quartier maritime Ex : BL Immatriculation externe Sans espace Nom du navire Format texte LHT (m) Longueur hors tout en mètres Puissance (kW) Format chiffre Jauge (GT) Format chiffre Nom et Prénom armateur Nom et Prénom de l'armateur ou de

Article 2

—

. - pour une installation d'une puissance inférieure ou égale à 100 kWc, l'attestation de conformité aux prescriptions de sécurité mentionnée dans le décret n° 72-1120 du 14 décembre 1972 au visa d'un des organismes visés à l'article 4 de ce même décret

Article PE 18

—

La puissance utile totale d'un îlot de cuisson ou de plusieurs îlots séparés par une distance inférieure à 5 mètres ne doit pas dépasser 70 kW. § 3. Chaque îlot de cuisson doit comporter un dispositif de captation des buées et des graisses.

Article 245-1.05

—

-changement de gréement pour les voiliers entraînant une augmentation significative de surface de voilure projetée telle que définie dans la norme harmonisée NF EN ISO 8666 ou une augmentation du tirant d'air ; Dépassement de plus de 15 % de la puissance

Article 65

—

Par dérogation à l'alinéa précédent - les véhicules de la catégorie M 3 mis en circulation avant le 1er octobre 1993 d'un poids total autorisé en charge supérieur à 12 tonnes et d'une puissance massique inférieure à 9 kW par tonne peuvent ne pas respecter

Article 2

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pas de plus de 5 p. 100 la valeur de la vitesse maximale par construction fixée à l'article R. 311-1 du code de la route : V = 0,06 D n R D : avancement réel par tour de roue motrice (en mètres) ; n : vitesse de rotation du moteur au régime de puissance

Article Annexe 211-2.A.3

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Les critères d'aire, de bras de levier et de hauteur métacentrique des articles 211-2/03.8.3.3, 211-2/03.8.3.4 et 211-2/03.8.3.6 sont à multiplier par un coefficient : P est la puissance à l'arbre exprimée en kW. 5.

Article 41

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Les véhicules accidentés ou présentant un risque d'incendie, entiers ou non, sont entreposés dans une zone de stockage temporaire jusqu'au retrait des batteries de puissance et des batteries de démarrage, d'éclairage et d'allumage.

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