Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce que, par arrêt incident du 17 décembre 2021, la cour a, rejetant la demande de visionnage avant la clôture des débats des vidéos du passage à l'hôtel de l'accusé

juin 2009, un avion de la société [1] (la société) qui assurait un vol entre [Localité 1] et [Localité 2], s'est abîmé en mer à proximité de sa destination, causant la mort de cent cinquante-deux passagers

sens inverse, avait été gêné dans sa manoeuvre par la voiture de Laurent X... qui le précédait et qui accélérait pour éviter d'être doublé ; que les conducteurs ont été blessés et que Jennie Z..., passagère

Z... a consenti aux époux X... dont la parcelle est enclavée un droit de passage sur la parcelle BE 22 dont il est propriétaire, située en bordure de la voie publique, et a entendu les faire bénéficier

G... et le fait que « le patient présente des troubles du comportement avec des menaces à l'égard de son entourage et un risque de passage à l'acte », sans rechercher concrètement en quoi les observations

représentaient, pour chacune d'elles, un passage fort peu dommageable pour la SICA, puisque pris sur des bandes de terrain inconstructibles, dont cette société s'était réservé la propriété dans le souci

salariée avait été engagée du 6 avril 1999 au 30 octobre 1999 en vue de faire face à un accroissement temporaire d'activité découlant du projet d'aménagement et de réduction du temps de travail et du passage

du même délit ; "alors que, la cour était saisie de l appel d un jugement du tribunal de grande instance d Agen, lequel tout en entrant en condamnation avait omis de préciser quels étaient les passages

les guides, en demeurant dans la maison d'habitation qui lui était fournie comme accessoire de son contrat de travail, ce qui impliquait qu'elle n'avait à effectuer un travail effectif que lors du passage

factures alléguées manquantes des comptes grosses-réparations ; Attendu que la SEMIV fait grief à l'arrêt de la condamner à justifier des divers éléments comptables pour la période antérieure au passage

des dispositions de la convention collective de 1974 applicables après sa dénonciation, en quatrième lieu, de l'article R. 516-1 du Code du travail en ce qui concerne ses demandes relatives au second passage

Z... était passager de l'un des véhicules, et M.

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 14 décembre 1993) de décider que la servitude de passage

enclavées qui traversait le lotissement ; que les propriétaires desdites parcelles ayant assigné l'Association foncière libre du Vert Village et la société Promogim en rétablissement de la servitude de passage

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 12 novembre 1997, sur autoroute, de nuit, le véhicule conduit par Mme X..., ayant son mari pour passager, a heurté la glissière centrale de sécurité, en voulant

de l'accident ou une cause de force majeure, ce d'autant plus que la faute de la victime était contestée, cette dernière ayant régulièrement entamé la traversée de la rue sur un passage piéton avant de

propriété de Mme [T] sur la parcelle de terrain litigieuse occupée par le syndicat des copropriétaires, sur le plan établi par un géomètre-expert aux fins de définir les emprises de diverses servitudes de passage

Pour retenir l'existence de la servitude de passage contestée, l'arrêt relève que si le titre de M. et Mme [U], actuels propriétaires du fonds servant, ne mentionne aucune servitude de passage, celui de